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  1. Résultat n°1

    Enseignement de la fumisterie. - Demande d’ouverture d’une école.

    Date

    1875

    Cote

    5 M 228

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Habitations, fours et cheminées.
    • Enseignement de la fumisterie. - Demande d’ouverture...
  2. Résultat n°2

    Lutte contre l’insalubrité des logements. - Instructions.

    Date

    1850-1896

    Cote

    5 M 223

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Lutte contre l’insalubrité des logements. - Instructions.
  3. Résultat n°3

    État d'aménagement des ZAC (1983-1983) : îlots insalubres - habitat urbain (1968-1975), secteurs diffus : subventions paiements (1967-1977), RU : questions générales (1966-1983).

    Date

    1966-1983

    Cote

    2257 W 455

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Affaires générales.
    • État d'aménagement des ZAC (1983-1983) : îlots insalubres...
  4. Résultat n°4

    Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 196

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  5. Résultat n°5

    Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 190

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 192

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  7. Résultat n°7

    Programme d'intérêt général de lutte contre l'habitat indigne et indécent. - Dossiers de suivi des logements.

    Date

    2008 -2017

    Cote

    4348 W 2

    • Contexte : 4348 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Programme d'intérêt général de lutte contre l'habitat...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Drôme provençale

  8. Résultat n°8

    Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).

    Date

    1807-1816

    Cote

    5 M 225

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Habitations, fours et cheminées.
    • Visite générale annuelle imposée aux maires.
    • Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs...
  9. Résultat n°9

    Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3475 W 194

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  10. Résultat n°10

    Albon à Lachau.

    Date

    1807-1817

    Cote

    5 M 226

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Habitations, fours et cheminées.
    • Visite générale annuelle imposée aux maires.
    • Pièces classées par communes.
    • Albon à Lachau.
  11. Résultat n°11

    Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 188

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  12. Résultat n°12

    Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud), compte rendu du comité de pilotage et bilan.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 193

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud),...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  13. Résultat n°13

    Pièces classées par communes.

    Date

    1812-1864

    Cote

    5 M 230

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Toitures en chaume. - Primes accordées pour leur substitution...
    • Pièces classées par communes.
  14. Résultat n°14

    Bons de commandes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 189

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  15. Résultat n°15

    Réglementation.

    Date

    an X-1813

    Cote

    5 M 224

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Habitations, fours et cheminées.
    • Visite générale annuelle imposée aux maires.
    • Réglementation.
  16. Résultat n°16

    Contentieux avec URBANIS

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 197

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Contentieux avec URBANIS

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  17. Résultat n°17

    Farraud à Vincent.

    Date

    1821-1844

    Cote

    5 M 232

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Toitures en chaume. - Primes accordées pour leur substitution...
    • Pièces individuelles.
    • Farraud à Vincent.
  18. Résultat n°18

    Commission locale de l'habitat.

    Date

    2006-2012

    Cote

    4348 W 1

    • Contexte : 4348 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Commission locale de l'habitat.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Drôme provençale

  19. Résultat n°19

    Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord et sud.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 195

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 191

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  21. Résultat n°21

    Achard à Faresse.

    Date

    1821-1844

    Cote

    5 M 231

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Toitures en chaume. - Primes accordées pour leur substitution...
    • Pièces individuelles.
    • Achard à Faresse.
  22. Résultat n°22

    Documents généraux.

    Date

    1825-1845

    Cote

    5 M 229

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Toitures en chaume. - Primes accordées pour leur substitution...
    • Documents généraux.
  23. Résultat n°23

    VS-ZH Viabilité RU - Habitation - îlots insalubres chapitre 65-52 articles 1 et 2, ZI : tranche régionale.

    Date

    1966-1970

    Cote

    2257 W 468

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Subvention-programmation.
    • 5ème plan 1966-1970
    • VS-ZH Viabilité RU - Habitation - îlots insalubres...
  24. Résultat n°24

    Larnage à Veaunes

    Date

    1807-1818

    Cote

    5 M 227

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements insalubres.
    • Habitations, fours et cheminées.
    • Visite générale annuelle imposée aux maires.
    • Pièces classées par communes.
    • Larnage à Veaunes