Filtrer les résultats
Multimédias
  • 24
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 10
  • 2
  • 2
Période
  • 10
  • 2
  • 12
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 24
  • 12
  • 10
  • 2
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enseignement de la fumisterie. - Demande d’ouverture d’une école.
Cote
5 M 228
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements insalubres.
  • Habitations, fours et cheminées.
  • Enseignement de la fumisterie. - Demande d’ouverture...
Résultat n°2

Lutte contre l’insalubrité des logements. - Instructions.
Cote
5 M 223
 Date
1850-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements insalubres.
  • Lutte contre l’insalubrité des logements. - Instructions.
Résultat n°3

État d'aménagement des ZAC (1983-1983) : îlots insalubres - habitat urbain (1968-1975), secteurs diffus : subventions paiements (1967-1977), RU : questions générales (1966-1983).
Cote
2257 W 455
 Date
1966-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Affaires générales.
  • État d'aménagement des ZAC (1983-1983) : îlots insalubres...
Résultat n°4

Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.
Cote
3475 W 196
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF,...
Résultat n°5

Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).
Cote
3475 W 190
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).
Résultat n°6

Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).
Cote
3475 W 192
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).
Résultat n°7

Programme d'intérêt général de lutte contre l'habitat indigne et indécent. - Dossiers de suivi des logements.
Cote
4348 W 2
 Date
2008 -2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4348 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Programme d'intérêt général de lutte contre l'habitat...
Résultat n°8

Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).
Cote
5 M 225
 Date
1807-1816
 Lieu
Die (Drôme, France ; arrondissement), Montélimar (Drôme, France ; arrondissement), Nyons (Drôme, France ; arrondissement), Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements insalubres.
  • Habitations, fours et cheminées.
  • Visite générale annuelle imposée aux maires.
  • Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs...
Résultat n°9

Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.
Cote
3475 W 194
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.
Résultat n°10

Albon à Lachau.
Cote
5 M 226
 Date
1807-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements insalubres.
  • Habitations, fours et cheminées.
  • Visite générale annuelle imposée aux maires.
  • Pièces classées par communes.
  • Albon à Lachau.
Résultat n°11

Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.
Cote
3475 W 188
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil...
Résultat n°12

Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud), compte rendu du comité de pilotage et bilan.
Cote
3475 W 193
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud),...
Résultat n°13

Pièces classées par communes.
Cote
5 M 230
 Date
1812-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements insalubres.
  • Toitures en chaume. - Primes accordées pour leur substitution...
  • Pièces classées par communes.
Résultat n°14

Bons de commandes.
Cote
3475 W 189
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Bons de commandes.
Résultat n°15

Réglementation.
Cote
5 M 224
 Date
an X-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements insalubres.
  • Habitations, fours et cheminées.
  • Visite générale annuelle imposée aux maires.
  • Réglementation.
Résultat n°16

Contentieux avec URBANIS
Cote
3475 W 197
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Contentieux avec URBANIS
Résultat n°17

Farraud à Vincent.
Cote
5 M 232
 Date
1821-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements insalubres.
  • Toitures en chaume. - Primes accordées pour leur substitution...
  • Pièces individuelles.
  • Farraud à Vincent.
Résultat n°18

Commission locale de l'habitat.
Cote
4348 W 1
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4348 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Commission locale de l'habitat.
Résultat n°19

Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord et sud.
Cote
3475 W 195
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord...
Résultat n°20

Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).
Cote
3475 W 191
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
  • Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).