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24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enseignement de la fumisterie. - Demande d’ouverture d’une école.

Date

1875

Cote

5 M 228

Résultat n°2

Lutte contre l’insalubrité des logements. - Instructions.

Date

1850-1896

Cote

5 M 223

Résultat n°3

État d'aménagement des ZAC (1983-1983) : îlots insalubres - habitat urbain (1968-1975), secteurs diffus : subventions paiements (1967-1977), RU : questions générales (1966-1983).

Date

1966-1983

Cote

2257 W 455

Résultat n°4

Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

Date

2012-2014

Cote

3475 W 196

Résultat n°5

Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

Date

2008-2012

Cote

3475 W 190

Résultat n°6

Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

Date

2008-2012

Cote

3475 W 192

Résultat n°7

Programme d'intérêt général de lutte contre l'habitat indigne et indécent. - Dossiers de suivi des logements.

Date

2008 -2017

Cote

4348 W 2

Résultat n°8

Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).

Date

1807-1816

Cote

5 M 225

Résultat n°9

Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

Date

2011-2014

Cote

3475 W 194

Résultat n°10

Albon à Lachau.

Date

1807-1817

Cote

5 M 226

Résultat n°11

Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

Date

2008-2012

Cote

3475 W 188

Résultat n°12

Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud), compte rendu du comité de pilotage et bilan.

Date

2008-2012

Cote

3475 W 193

Résultat n°13

Pièces classées par communes.

Date

1812-1864

Cote

5 M 230

Résultat n°14

Bons de commandes.

Date

2008-2012

Cote

3475 W 189

Résultat n°15

Réglementation.

Date

an X-1813

Cote

5 M 224

Résultat n°16

Contentieux avec URBANIS

Date

2012

Cote

3475 W 197

Résultat n°17

Farraud à Vincent.

Date

1821-1844

Cote

5 M 232

Résultat n°18

Commission locale de l'habitat.

Date

2006-2012

Cote

4348 W 1

Résultat n°19

Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord et sud.

Date

2012-2014

Cote

3475 W 195

Résultat n°20

Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

Date

2008-2012

Cote

3475 W 191