finances communales

Résultat n°1
Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

1982

Cote

1331 W 160
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°2
Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

1980

Cote

1331 W 138
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Dieulefit.
- Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°3
Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

1980

Cote

1331 W 5
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de la Bégude de Mazenc.
- Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°4
Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

1978

Cote

1331 W 294
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Direction des hôpitaux, service des constructions et...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°5
Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1981

Cote

1331 W 13
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de la Bégude de Mazenc.
- Commune de La Bégude-de-Mazenc.
- Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°6
Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

Date

1973

Cote

1331 W 100
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
- Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°7
A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

Date

1976

Cote

1331 W 202
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°8
Communes de Condillac, Les Tourettes.

Date

1982

Cote

1331 W 186
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- Communes de Condillac, Les Tourettes.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°9
Hôpital rural de Dieulefit.

Date

1973

Cote

1331 W 102
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Hôpital rural de Dieulefit.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°10
A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

Date

1977-1978

Cote

1331 W 264
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Taulignan.
- A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°11
Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

Date

1978

Cote

1331 W 265
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Taulignan.
- Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°12
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

Date

1982

Cote

1331 W 159
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux.
- Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°13
S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

Date

1982

Cote

1331 W 191
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°14
Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

1978

Cote

1331 W 257
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Séderon.
- Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°15
Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 187
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- Commune de La Coucourde.
- Traitements, cotisations, indemnités ; concessions...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°16
Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

Date

1975

Cote

1331 W 197
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°17
Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles ; certificat de propriété.

Date

1976

Cote

1331 W 270
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°18
Indemnités ; redevances assainissement, concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 185
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- Commune de Cléon d'Andran.
- Indemnités ; redevances assainissement, concessions...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°19
Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze, Mollans-sur-Ouvèze.

Date

1979

Cote

1331 W 47
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°20
A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de Vesc ; Hôpital de Dieulefit.

Date

1982

Cote

1331 W 162
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°21
Hôpital rural de Buis-les-Baronnies ; communes de Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol.

Date

1980

Cote

1331 W 57
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Hôpital rural de Buis-les-Baronnies ; communes de Beauvoisin,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°22
Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

1976

Cote

1331 W 247
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Séderon.
- Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°23
Traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination, d'avancement.

Date

1981

Cote

1331 W 150
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Dieulefit.
- Traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°24
Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc ; hôpital de Dieulefit.

Date

1977

Cote

1331 W 121
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R....
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°25
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, vacations des sapeurs-pompiers ; rôles des eaux et de l'assainissement ; travaux d'électrification rurale ; acquisition et vente immeuble et terrains ; concessions dans cimetière.

Date

1974

Cote

1331 W 192
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
- Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°26
Traitements (septembre, octobre).

Date

1978

Cote

1331 W 302
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements (septembre, octobre).
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°27
Traitements (juillet, août).

Date

1978

Cote

1331 W 301
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements (juillet, août).
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°28
Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités, cotisations ; décisions de titularisation, d'avancement ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

Date

1974

Cote

1331 W 107
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Hôpital de Dieulefit.
- Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°29
Compte de gestion ; indemnités, traitements ; contrat de prêt ; construction d'un bureau de poste ; concessions de terrain.

Date

1979

Cote

1331 W 1
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de la Bégude de Mazenc.
- Commune de La Bégude-de-Mazenc.
- Compte de gestion ; indemnités, traitements ; contrat...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°30
Communes de Salettes, Souspierre, Syndicat d'électrifïcation de La Bégude-de-Mazenc.

Date

1980

Cote

1331 W 7
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de la Bégude de Mazenc.
- Communes de Salettes, Souspierre, Syndicat d'électrifïcation...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°31
Traitements, cotisations.

Date

1978

Cote

1331 W 296
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements, cotisations.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°32
Rôles eau et assainissement.

Date

1980

Cote

1331 W 137
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Dieulefit.
- Rôles eau et assainissement.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°33
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions de terrains pour la commune ; travaux : alimentation eaupotable ; concessions de cimetière ; redevance eau potable.

Date

1977

Cote

1331 W 119
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
- Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°34
Acquisition de terrain ; redevance assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux : groupe scolaire, voirie, remise communale, coupes de bois ; traitements, indemnités, cotisations.

Date

1982

Cote

1331 W 241
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
- Acquisition de terrain ; redevance assainissement ;...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°35
A.S.A des arrosants réunis de Pierrelongue, de Cros-Palais à Saint-Auban ; Commune et Hôpital de Buis-Les-Baronnies.

Date

1976

Cote

1331 W 24
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- A.S.A des arrosants réunis de Pierrelongue, de Cros-Palais...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°36
Traitements.

Date

1978

Cote

1331 W 306
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°37
Communes d'Izon-la-Bruisse, La Borel, Lachau ; A.S.A. de Lachau, Mévouillon.

Date

1976

Cote

1331 W 246
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Séderon.
- Communes d'Izon-la-Bruisse, La Borel, Lachau ; A.S.A....
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°38
Commune de Pont-de-Barret.

Date

1981

Cote

1331 W 10
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de la Bégude de Mazenc.
- Commune de Pont-de-Barret.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°39
Communes de Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip, Propiac, Rioms, Rochebrune.

Date

1976

Cote

1331 W 20
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°40
Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; prêt ; concessions dans cimetière ; travaux : centre rural d'animation, salle polyvalente, électrification rurale.

Date

1981

Cote

1331 W 229
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.
- Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°41
Commune de Sauzet ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint-Marcel-Lès-Sauzet, de Savasse, de Bonlieu-sur-Roubion.

Date

1975-1976

Cote

1331 W 198
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Commune de Sauzet ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°42
Compte de gestion ; traitements, cotisations ; redevances eau et assainissement 1973-74-75 ; acquisitions de terrains ; travaux : assainissement, stade de rugby, troisième chaîne, clôture du collège, électrification rurale, toiture C.E.G., construction d'un pont, éclairage public, agrandissement cimetière, clôture, décharge ; subventions conseil général.

Date

1977

Cote

1331 W 118
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Dieulefit.
- Compte de gestion ; traitements, cotisations ; redevances...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°43
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, terrain de sport, assainissement, voirie, lotissement ; vente de terrain ; redevances eau et assainissement.

Date

1982

Cote

1331 W 190
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- Commune Les Tourettes.
- Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°44
Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran ; S.I de la région de Mérindol-Lès-Oliviers ; S.I de télévision de Montauban-sur-Ouvèze, d'emploi pour le secrétariat de mairie de Mollans-sur-Ouvèze, de défense des rives de l'Ouvèze, S.I d'électrification de la région de Buis-Les-Baronnies.

Date

1976

Cote

1331 W 22
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran ; S.I...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°45
Comptes de gestion ; honoraires ; contrat de prêt ; travaux de remise en état des sols, travaux hydroliques agricoles, chemins d'exploitation, électrification rurale, construction d'un groupe scolaire.

Date

1981-1982

Cote

1331 W 234
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- A.F.R. de Saint-Gervais-sur-Roubion ; commune de Sauzet.
- Comptes de gestion ; honoraires ; contrat de prêt ;...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°46
S.I. d'Assainissement du Grand Pré ; A.S.A. de défense des digues de Charavel, du Canal du Moulin de Sauzet, du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion.

Date

1980

Cote

1331 W 224
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- S.I. d'Assainissement du Grand Pré ; A.S.A. de défense...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°47
Traitements, indemnités.

Date

1981

Cote

1331 W 81
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Hôpital rural de Buis-Les Baronnies.
- Traitements, indemnités.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°48
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; rôles des redevances d'eau et d'assainissement ; concessions cimetière.

Date

1982

Cote

1331 W 236
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion.
- Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°49
Communes de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze.

Date

1978

Cote

1331 W 40
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°50
Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; acquisitions de terrains ; travaux : construction d'un lotissement, assainissement.

Date

1979

Cote

1331 W 168
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- Commune Les Tourettes.
- Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°51
Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze.

Date

1981

Cote

1331 W 73
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°52
Comptes de gestion ; acte notarié ; travaux : électrification, voirie, assainissement, adduction et alimentation en eau potable, station de pompage, réparation des écoles, reconstruction de l'église, réfection des chaussées ; indemnités, cotisations.

Date

1978

Cote

1331 W 42
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- S.I d'électrification de Merindol-lès-Oliviers ; S.I.V.O.M....
- Comptes de gestion ; acte notarié ; travaux : électrification,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°53
Compte de gestion ; bordereaux-journaux des titres de recettes ; prix de journée (1978) ; salaires, cotisations, indemnités ; mémoires des sommes dues par le département pour les bénéficiaires de l'aide sociale ; travaux ; actes de vente.

Date

1981

Cote

1331 W 80
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Hôpital rural de Buis-Les Baronnies.
- Compte de gestion ; bordereaux-journaux des titres...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°54
S.I.E.M.E.C. des Préalpes du Sud ; A.S.A des arrosants réunis de Buis-les Baronnies, du Canal du Moulin, de Mollans-sur-Ouvèze, du Cros de Couchaude ; des arrosants réunis de Pierrelongue, de Cros et Palais de Saint-Aubah-sur-l'Ouvèze ; A.F.R de Rochebrune ; hôpital de Buis-les-Baronnies.

Date

1978

Cote

1331 W 43
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- S.I.E.M.E.C. des Préalpes du Sud ; A.S.A des arrosants...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°55
Traitements, cotisations, indemnités, primes, état du personnel à assurer pour l'année ; construction d'un nouvel hôpital ; honoraires de médecins et sages-femmes.

Date

1977

Cote

1331 W 288
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements, cotisations, indemnités, primes, état...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°56
Compte de gestion ; honoraires ; indemnités ; cessions de terrains ; travaux : alimentation en eau potable, école, camping, allongement d'un port, piscine, électrification rurale ; concessions eau potable.

Date

1975

Cote

1331 W 108
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Dieulefit.
- Compte de gestion ; honoraires ; indemnités ; cessions...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°57
Communes de Buis-les-Baronnies, Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol.

Date

1981

Cote

1331 W 70
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Buis-les-Baronnies, Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°58
Comptes de gestion ; honoraires ; travaux : électrification rurale, adduction d'eau potable, voirie et réseaux divers (V.R.D), construction école, station d'épuration, aménagement caravaning ; prêt.

Date

1981

Cote

1331 W 179
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- Commune de La Coucourde.
- Comptes de gestion ; honoraires ; travaux : électrification...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°59
Traitements, cotisations de juin et juillet ; décision de nomination d'avancement.

Date

1977

Cote

1331 W 284
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements, cotisations de juin et juillet ; décision...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°60
Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran ; S.I de Télévision de Montauban-sur-Ouvèze ; S.I pour le Secrétariat de Mollans-sur-Ouvèze ; S.I de défense des rives de l'Ouvèze ; S.I d'électrification de Buis-les-Baronnies.

Date

1978

Cote

1331 W 41
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran ; S.I...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°61
Communes d'Eygaliers, Mérindol, Mollans-sur-Ouvèze, Montauban-sur-Ouvèze.

Date

1978

Cote

1331 W 37
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes d'Eygaliers, Mérindol, Mollans-sur-Ouvèze,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°62
S.I. de défense contre les crues du Roubion, d'Assainissement du Grand Pré ; A.S.A. de défense des digues de Charavel, du Canal du Moulin de Sauzet, du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion ; du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet.

Date

1977

Cote

1331 W 206
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- S.I. de défense contre les crues du Roubion, d'Assainissement...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°63
Traitements, indemnités ; actes de notaires ; pensions ; cotisations ; aides sociales.

Date

1977

Cote

1331 W 289
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements, indemnités ; actes de notaires ; pensions...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°64
Achat de terrains, d'immeuble ; travaux : C.E.G., voirie, électricité, salle des fêtes, stade, écoles ; traitements, honoraires, cotisations, vacations sapeurs-pompiers ; arrêtés de nomination.

Date

1978

Cote

1331 W 124
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Dieulefit.
- Achat de terrains, d'immeuble ; travaux : C.E.G., voirie,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°65
Comptes de gestion ; traitements, indemnités ; état des redevances eau et assainissement (77) ; travaux : électrification rurale, toiture église, installation d'un chauffage solaire pour piscine municipale, construction de deux courts de tennis ; arrêté du maire ; prêts ; cession de terrain, acquisition de terrain pour implantation d'un camping, aménagement de 6 classes du C.E.G..

Date

1979

Cote

1331 W 45
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Commune de Buis-les-Baronnies.
- Comptes de gestion ; traitements, indemnités ; état...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°66
Traitements, indemnités, cotisations (décembre 1976).

Date

1976

Cote

1331 W 277
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Hôpital de Montélimar.
- Traitements, indemnités, cotisations (décembre 1976).
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°67
Communes d'Orcinas, Poët-Laval, La Roche-Saint-Secret-Beconne.

Date

1976

Cote

1331 W 115
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes d'Orcinas, Poët-Laval, La Roche-Saint-Secret-Beconne.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°68
Comptes de gestion ; travaux : aménagement terrain de foot, renforcement et extension du réseau d'eau potable, électrification rurale ; concessions dans cimetière ; traitements, annonce légale.

Date

1977

Cote

1331 W 120
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes de Poët-LavaI, Roche-Saint-Secret-Beconne,...
- Comptes de gestion ; travaux : aménagement terrain...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°69
Communes de Pöet-en-Percip, Propiac, Rioms, Rochebrune.

Date

1982

Cote

1331 W 88
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Pöet-en-Percip, Propiac, Rioms, Rochebrune.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°70
Compte de gestion ; indemnités, cotisations, nominations ; concession dans le cimetière ; travaux d'assainissement, de branchement de l'eau potable, électrification rurale, réfection chaussée, conduite de source, chemins ruraux ; contrat de prêt ; construction salle polyvalente.

Date

1981

Cote

1331 W 231
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Commune de Savasse.
- Compte de gestion ; indemnités, cotisations, nominations...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°71
Indemnités, allocations (mars, avril ).

Date

1978

Cote

1331 W 298
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Indemnités, allocations (mars, avril ).
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°72
Communes de Propiac, Rioms, Rochebrune, La Roche-sur-le-Buis.

Date

1981

Cote

1331 W 75
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Propiac, Rioms, Rochebrune, La Roche-sur-le-Buis.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°73
Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : électrification rurale, voirie, salle des fêtes, cantine scolaire, décharge publique, chemin forestier, mairie, cimetière, éclairage public, restauration église, stade ; destruction de nuisibles ; redevances assainissement ; concessions dans cimetière ; aide sociale.

Date

1978

Cote

1331 W 208
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion.
- Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°74
Communes de Saint-Marcel-Lès-Sauzet ; S.I. de Défense contre les crues du roubion.

Date

1979

Cote

1331 W 216
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Communes de Saint-Marcel-Lès-Sauzet ; S.I. de Défense...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°75
Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran, S.I de la Télévision de Montauban ; S.I pour l'emploi de Mollans.

Date

1981

Cote

1331 W 77
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran, S.I...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°76
Traitements, cotisations.

Date

1978

Cote

1331 W 304
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements, cotisations.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°77
Travaux : électrification collège, salle des fêtes, hôtel de ville, .voirie, zone artisanale ; ventes de terrains par la commune.

Date

1979

Cote

1331 W 129
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Dieulefit.
- Travaux : électrification collège, salle des fêtes,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°78
B.A.S. et foyer de Montélimar.

Date

1976

Cote

1331 W 267
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- B.A.S. et foyer de Montélimar.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°79
Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

Date

1975

Cote

1331 W 112
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Hôpital de Dieulefit.
- Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°80
Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Beconne.

Date

1975

Cote

1331 W 110
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Beconne.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

Résultats de la recherche

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Communes de Condillac, Les Tourettes.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Hôpital rural de Dieulefit.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :