Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 novembre 1986
Mode de classement
Ce versement a été traité par le personnel du chantier d'insertion en juillet 1995.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : télévision, alimentation en eau potable, voirie, électrification rurale, restauration école, aménagement du Foyer du 3e âge, agrandissement du cimetière ; arrêtés de nomination ; recettes camping (juillet) ; redevances eau et assainissement.
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