emploi aidé - Recherche

1
Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

Date

2010-2013

Cote

3475 W 25
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
2
mai 2003

Date

2003- 2003

Cote

2845 W 13
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- mai 2003
3
Relations avec la commission locale d'insertion.

Date

1995- 2001

Cote

2845 W 14
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Relations avec la commission locale d'insertion.
4
Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au sein des services de la direction Culture et d'associations culturelles partenaires.

Date

1997-2004

Cote

2873 W 19
- Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...
- Organisation et fonctionnement de la direction.
- Personnel.
- Emplois-jeunes.
- Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au...
5
Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

Date

2005

Cote

3475 W 22
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Conventionnement avec les structures d'insertion par...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
6
RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

Date

1991-2002

Cote

3475 W 14
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
7
octobre 2000

Date

2000- 2000

Cote

2845 W 11
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- octobre 2000
8
Pôle Emploi 2010-2013

Date

2010-2013

Cote

3475 W 30
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
- Pôle Emploi 2010-2013
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
9
Pôle Emploi 2009

Date

2009

Cote

3475 W 26
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Pôle Emploi 2009
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
10
Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne et partenariale 2009

Date

2009

Cote

3475 W 27
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
- Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
11
Contrats d'avenir, mise en œuvre.

Date

2005-2006

Cote

3475 W 19
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Contrats d'avenir, mise en œuvre.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
12
Accompagnement socio-professionnel. - Relations du département avec l'ANPE, les ASSEDIC, puis Pôle emploi, ainsi qu'avec les structures d'accueil professionnel de 1998 à 2013

Date

1998-2013

Cote

3475 W 24
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Accompagnement socio-professionnel. - Relations du...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
13
Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les CCAS et les missions locales, approbation du cahier des charges des CCAS.

Date

2004

Cote

3475 W 20
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
14
Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement d'un chantier insertion aux Archives départementales et à la Médiathèque départementale.

Date

1993-2007

Cote

2948 W 173
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Recrutement.
- Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement...
15
Décentralisation du RMI et création du RSA.

Date

2004

Cote

3475 W 18
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Décentralisation du RMI et création du RSA.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
16
Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les missions locales, révision du cahier des charges des structures d'accueil professionnel.

Date

2005

Cote

3475 W 21
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
17
Mise en œuvre

Date

1999- 1999

Cote

2845 W 3
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Mise en œuvre
18
octobre 1996

Date

1996- 1996

Cote

2845 W 7
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- octobre 1996
19
Mise en place du RSA

Date

2009-2010

Cote

3475 W 28
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
- Mise en place du RSA
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
20
novembre 1994

Date

1994- 1994

Cote

2845 W 4
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- novembre 1994
21
Mise en œuvre des contrats aidés

Date

2010-2013

Cote

3475 W 29
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
- Mise en œuvre des contrats aidés
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
22
RMI. - Procédures contentieux et fraudes, plans de contrôle de la CAF de 2003 à 2009.

Date

2003-2009

Cote

3475 W 16
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- RMI. - Procédures contentieux et fraudes, plans de...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
23
Mise en place du dispositif "emplois-jeunes" par le Conseil général.

Date

1997-2000

Cote

2873 W 18
- Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...
- Organisation et fonctionnement de la direction.
- Personnel.
- Emplois-jeunes.
- Mise en place du dispositif "emplois-jeunes" par le...
24
mai 1995

Date

1995- 1995

Cote

2845 W 5
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- mai 1995
25
3 juillet 1998

Date

1998

Cote

2948 W 273
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Instances paritaires.
- Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
- Réunions.
- Année 1998
- 3 juillet 1998
26
février 1997

Date

1997- 1997

Cote

2845 W 8
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- février 1997
27
juin 1998

Date

1998- 1998

Cote

2845 W 9
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- juin 1998
28
Plan de cohésion sociale (PCS). - Conventions cadres entre l'Etat et le conseil général pour l'accès à l'emploi des bénéficiaires des minimas sociaux de 2005 à 2009.

Date

2005-2009

Cote

3475 W 23
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- Plan de cohésion sociale (PCS). - Conventions cadres...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
29
Revenu minimum d'insertion.

Date

1990

Cote

2948 W 221
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Carrière et politique salariale.
- Études par service et par direction.
- Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
- Revenu minimum d'insertion.
30
janvier 1996

Date

1996- 1996

Cote

2845 W 6
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- janvier 1996
31
RMI. - Relations entre le conseil général et la MSA de 1991 à 2013.

Date

1991-2013

Cote

3475 W 17
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- RMI. - Relations entre le conseil général et la MSA...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
32
mai 1999

Date

1999- 1999

Cote

2845 W 10
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- mai 1999
33
19 décembre 2000

Date

2000

Cote

2948 W 284
- Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...
- Instances paritaires.
- Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
- Réunions.
- Année 2000
- 19 décembre 2000
34
mars 2002

Date

2002- 2002

Cote

2845 W 12
- Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...
- Chantier Insertion.
- Recrutement des agents.
- mars 2002
35
RMI. - Relations entre le conseil général et la CAF de 2000 à 2014.

Date

2000-2014

Cote

3475 W 15
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Rapports et conventions cadres.
- RMI. - Relations entre le conseil général et la CAF...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

Résultats de la recherche

Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

mai 2003

Date

Cote

Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

Relations avec la commission locale d'insertion.

Date

Cote

Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au sein des services de la direction Culture et d'associations culturelles partenaires.

Date

Cote

Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

octobre 2000

Date

Cote

Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

Pôle Emploi 2010-2013

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Pôle Emploi 2009

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne et partenariale 2009

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Contrats d'avenir, mise en œuvre.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Accompagnement socio-professionnel. - Relations du département avec l'ANPE, les ASSEDIC, puis Pôle emploi, ainsi qu'avec les structures d'accueil professionnel de 1998 à 2013

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les CCAS et les missions locales, approbation du cahier des charges des CCAS.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement d'un chantier insertion aux Archives départementales et à la Médiathèque départementale.

Date

Cote

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Décentralisation du RMI et création du RSA.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les missions locales, révision du cahier des charges des structures d'accueil professionnel.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Mise en œuvre

Date

Cote

Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...