Filtrer les résultats
Multimédias
  • 35
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 12
  • 4
  • 2
Période
  • 20
  • 22
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 35
  • 29
  • 18
  • 6
  • 4
Afficher plus
Collectivités
  • 12
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 25

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  2. Résultat n°2

    mai 2003

    Date

    2003- 2003

    Cote

    2845 W 13

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • mai 2003
  3. Résultat n°3

    Relations avec la commission locale d'insertion.

    Date

    1995- 2001

    Cote

    2845 W 14

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Relations avec la commission locale d'insertion.
  4. Résultat n°4

    Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au sein des services de la direction Culture et d'associations culturelles partenaires.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2873 W 19

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Organisation et fonctionnement de la direction.
    • Personnel.
    • Emplois-jeunes.
    • Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au...
  5. Résultat n°5

    Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

    Date

    2005

    Cote

    3475 W 22

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Conventionnement avec les structures d'insertion par...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  6. Résultat n°6

    RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3475 W 14

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  7. Résultat n°7

    octobre 2000

    Date

    2000- 2000

    Cote

    2845 W 11

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • octobre 2000
  8. Résultat n°8

    Pôle Emploi 2010-2013

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 30

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
    • Pôle Emploi 2010-2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  9. Résultat n°9

    Pôle Emploi 2009

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 26

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Pôle Emploi 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  10. Résultat n°10

    Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne et partenariale 2009

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 27

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
    • Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  11. Résultat n°11

    Contrats d'avenir, mise en œuvre.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3475 W 19

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Contrats d'avenir, mise en œuvre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  12. Résultat n°12

    Accompagnement socio-professionnel. - Relations du département avec l'ANPE, les ASSEDIC, puis Pôle emploi, ainsi qu'avec les structures d'accueil professionnel de 1998 à 2013

    Date

    1998-2013

    Cote

    3475 W 24

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Accompagnement socio-professionnel. - Relations du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  13. Résultat n°13

    Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les CCAS et les missions locales, approbation du cahier des charges des CCAS.

    Date

    2004

    Cote

    3475 W 20

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  14. Résultat n°14

    Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement d'un chantier insertion aux Archives départementales et à la Médiathèque départementale.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2948 W 173

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Recrutement.
    • Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement...
  15. Résultat n°15

    Décentralisation du RMI et création du RSA.

    Date

    2004

    Cote

    3475 W 18

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Décentralisation du RMI et création du RSA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  16. Résultat n°16

    Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les missions locales, révision du cahier des charges des structures d'accueil professionnel.

    Date

    2005

    Cote

    3475 W 21

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  17. Résultat n°17

    Mise en œuvre

    Date

    1999- 1999

    Cote

    2845 W 3

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Mise en œuvre
  18. Résultat n°18

    octobre 1996

    Date

    1996- 1996

    Cote

    2845 W 7

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • octobre 1996
  19. Résultat n°19

    Mise en place du RSA

    Date

    2009-2010

    Cote

    3475 W 28

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
    • Mise en place du RSA

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  20. Résultat n°20

    novembre 1994

    Date

    1994- 1994

    Cote

    2845 W 4

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • novembre 1994
  21. Résultat n°21

    Mise en œuvre des contrats aidés

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 29

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
    • Mise en œuvre des contrats aidés

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  22. Résultat n°22

    RMI. - Procédures contentieux et fraudes, plans de contrôle de la CAF de 2003 à 2009.

    Date

    2003-2009

    Cote

    3475 W 16

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • RMI. - Procédures contentieux et fraudes, plans de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  23. Résultat n°23

    Mise en place du dispositif "emplois-jeunes" par le Conseil général.

    Date

    1997-2000

    Cote

    2873 W 18

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Organisation et fonctionnement de la direction.
    • Personnel.
    • Emplois-jeunes.
    • Mise en place du dispositif "emplois-jeunes" par le...
  24. Résultat n°24

    mai 1995

    Date

    1995- 1995

    Cote

    2845 W 5

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • mai 1995
  25. Résultat n°25

    3 juillet 1998

    Date

    1998

    Cote

    2948 W 273

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1998
    • 3 juillet 1998
  26. Résultat n°26

    février 1997

    Date

    1997- 1997

    Cote

    2845 W 8

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • février 1997
  27. Résultat n°27

    juin 1998

    Date

    1998- 1998

    Cote

    2845 W 9

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • juin 1998
  28. Résultat n°28

    Plan de cohésion sociale (PCS). - Conventions cadres entre l'Etat et le conseil général pour l'accès à l'emploi des bénéficiaires des minimas sociaux de 2005 à 2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3475 W 23

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Plan de cohésion sociale (PCS). - Conventions cadres...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  29. Résultat n°29

    Revenu minimum d'insertion.

    Date

    1990

    Cote

    2948 W 221

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
    • Revenu minimum d'insertion.
  30. Résultat n°30

    janvier 1996

    Date

    1996- 1996

    Cote

    2845 W 6

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • janvier 1996
  31. Résultat n°31

    RMI. - Relations entre le conseil général et la MSA de 1991 à 2013.

    Date

    1991-2013

    Cote

    3475 W 17

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • RMI. - Relations entre le conseil général et la MSA...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  32. Résultat n°32

    mai 1999

    Date

    1999- 1999

    Cote

    2845 W 10

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • mai 1999
  33. Résultat n°33

    19 décembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    2948 W 284

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2000
    • 19 décembre 2000
  34. Résultat n°34

    mars 2002

    Date

    2002- 2002

    Cote

    2845 W 12

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • mars 2002
  35. Résultat n°35

    RMI. - Relations entre le conseil général et la CAF de 2000 à 2014.

    Date

    2000-2014

    Cote

    3475 W 15

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • RMI. - Relations entre le conseil général et la CAF...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement