2948 W 1-507
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Date du versement : 13/02/2009
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Ordres du jour, comptes-rendus.
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Présentation du contenu
compte-rendu, ordre du jour, feuille de présence, état du coût des chèques vacances pour le premier trimestre 1998, rapport du Président du Conseil général relative à l'intervention du Département au titre du programme "nouveaux services, nouveaux emplois" institué par la loi du 16 octobre 1997, délibération de l'assemblée départementale relative à l'engagement du Conseil général au titre du dispositif "Emplois Jeunes", projet de résorption de l'emploi précaire, procès-verbal définitif, compte-rendu ; présentation des rapports sur l'état de la collectivité au 31 décembre 1997 et au 31 décembre 2001 : listes normalisées des informations.
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