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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux
Cote
3475 W 25
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...
2

mai 2003
Cote
2845 W 13
 Date
2003- 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • mai 2003
3

Relations avec la commission locale d'insertion.
Cote
2845 W 14
 Date
1995- 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Relations avec la commission locale d'insertion.
4

Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au sein des services de la direction Culture et d'associations culturelles partenaires.
Cote
2873 W 19
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Organisation et fonctionnement de la direction.
  • Personnel.
  • Emplois-jeunes.
  • Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au...
5

Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.
Cote
3475 W 22
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Conventionnement avec les structures d'insertion par...
6

RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.
Cote
3475 W 14
 Date
1991-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...
7

octobre 2000
Cote
2845 W 11
 Date
2000- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • octobre 2000
8

Pôle Emploi 2010-2013
Cote
3475 W 30
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
  • Pôle Emploi 2010-2013
9

Pôle Emploi 2009
Cote
3475 W 26
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Pôle Emploi 2009
10

Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne et partenariale 2009
Cote
3475 W 27
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
  • Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne...
11

Contrats d'avenir, mise en œuvre.
Cote
3475 W 19
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Contrats d'avenir, mise en œuvre.
12

Accompagnement socio-professionnel. - Relations du département avec l'ANPE, les ASSEDIC, puis Pôle emploi, ainsi qu'avec les structures d'accueil professionnel de 1998 à 2013
Cote
3475 W 24
 Date
1998-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Accompagnement socio-professionnel. - Relations du...
13

Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les CCAS et les missions locales, approbation du cahier des charges des CCAS.
Cote
3475 W 20
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...
14

Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement d'un chantier insertion aux Archives départementales et à la Médiathèque départementale.
Cote
2948 W 173
 Date
1993-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Recrutement.
  • Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement...
15

Décentralisation du RMI et création du RSA.
Cote
3475 W 18
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Décentralisation du RMI et création du RSA.
16

Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les missions locales, révision du cahier des charges des structures d'accueil professionnel.
Cote
3475 W 21
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...
17

Mise en œuvre
Cote
2845 W 3
 Date
1999- 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Mise en œuvre
18

octobre 1996
Cote
2845 W 7
 Date
1996- 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • octobre 1996
19

Mise en place du RSA
Cote
3475 W 28
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
  • Mise en place du RSA
20

novembre 1994
Cote
2845 W 4
 Date
1994- 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • novembre 1994
21

Mise en œuvre des contrats aidés
Cote
3475 W 29
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
  • Mise en œuvre des contrats aidés
22

RMI. - Procédures contentieux et fraudes, plans de contrôle de la CAF de 2003 à 2009.
Cote
3475 W 16
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • RMI. - Procédures contentieux et fraudes, plans de...
23

Mise en place du dispositif "emplois-jeunes" par le Conseil général.
Cote
2873 W 18
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Organisation et fonctionnement de la direction.
  • Personnel.
  • Emplois-jeunes.
  • Mise en place du dispositif "emplois-jeunes" par le...
24

mai 1995
Cote
2845 W 5
 Date
1995- 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • mai 1995
25

3 juillet 1998
Cote
2948 W 273
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1998
  • 3 juillet 1998
26

février 1997
Cote
2845 W 8
 Date
1997- 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • février 1997
27

juin 1998
Cote
2845 W 9
 Date
1998- 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • juin 1998
28

Plan de cohésion sociale (PCS). - Conventions cadres entre l'Etat et le conseil général pour l'accès à l'emploi des bénéficiaires des minimas sociaux de 2005 à 2009.
Cote
3475 W 23
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Plan de cohésion sociale (PCS). - Conventions cadres...
29

Revenu minimum d'insertion.
Cote
2948 W 221
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
  • Revenu minimum d'insertion.
30

janvier 1996
Cote
2845 W 6
 Date
1996- 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • janvier 1996
31

RMI. - Relations entre le conseil général et la MSA de 1991 à 2013.
Cote
3475 W 17
 Date
1991-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • RMI. - Relations entre le conseil général et la MSA...
32

mai 1999
Cote
2845 W 10
 Date
1999- 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • mai 1999
33

19 décembre 2000
Cote
2948 W 284
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2000
  • 19 décembre 2000
34

mars 2002
Cote
2845 W 12
 Date
2002- 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • mars 2002
35

RMI. - Relations entre le conseil général et la CAF de 2000 à 2014.
Cote
3475 W 15
 Date
2000-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • RMI. - Relations entre le conseil général et la CAF...