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537 résultats

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  1. Résultat n°1

    Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3587 W 7

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  2. Résultat n°2

    Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1978).

    Date

    1930-1978

    Cote

    3018 W 230

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  3. Résultat n°3

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume (1997), captage AEP source Esterinche (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    3018 W 267

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  5. Résultat n°5

    Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage source de Font-Merle (1988), captage source du "Prayal" (1993).

    Date

    1979-1993

    Cote

    3018 W 197

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  6. Résultat n°6

    Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978), décharge d'ordures ménagères (1966), forage communal de Sainte Font (1991), captage Jacomet (1946-1993), renforcement AEP (1943-1979), source de Chèvre et puits du hameau de Charavan (1960-1966), captages Jacomet, Chèvre, Ravin de Charroux et Berre (1982-1987), captage du Plan des Seigneurs (1980-1986), foyer de vie Le Beal (1997).

    Date

    1943-1997

    Cote

    3018 W 327

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  7. Résultat n°7

    La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures ménagères (1984), captage Auberge Mme HANEN Alauzon (1999), captage Le Gîte du Lièvre propriété Taponnier (1996), captage "Adret des Cades" (1992-1997), captage de source, source du chef-lieu, source du ravin d'Alauzon source des Lunières (1949-1998), source et forage du Château (1973-1987), captage "des Peyrauds" (1998).

    Date

    1949-1998

    Cote

    3018 W 146

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  8. Résultat n°8

    Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

    Date

    1978

    Cote

    3018 W 153

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  9. Résultat n°9

    Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON (1996), source de La Croix, source de l'Adoux, source de Brunette, source de Rigounet (1952-1988).

    Date

    1952-1996

    Cote

    3018 W 182

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  10. Résultat n°10

    Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969-1992), alimentation eau potable lieudit Bois Saint-Clair (1935), eau potable vallée de la Galaure (1973-1975), captage de "la gare" (1995).

    Date

    1935-1995

    Cote

    3018 W 157

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  11. Résultat n°11

    Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage Puits de Bayanne (1979).

    Date

    1969-1994

    Cote

    3018 W 4

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  12. Résultat n°12

    Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939), projet de création d'un nouveau cimetière (1960-1965), projet d'assainissement du chantier Eurodif (1975), projet d'alimentation en eau potable (1944-1962), projet de renforcement de l'AEP du SIVM du canton de Bourg Saint Andéol (1980), aménagement de la zone sud des Serres (1980-1984), plateforme d'accueil industrielle CFPF sur un terrain appartenant au CEA (1987), captage centre ZEPHYR (Super-Cross) (1993), recharge artificielle de la nappe plaine alluviale du Rhône (1991), captage de Faveyrolles (1990), captage des Plantades (1994-1996).

    Date

    1939-1996

    Cote

    3018 W 234

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  13. Résultat n°13

    Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse » (1952), projet d'adduction communale des sources du « Ravin de Saint-Jean » et des « Neuf Fontaines » (1978).

    Date

    1952-1978

    Cote

    3018 W 38

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  14. Résultat n°14

    Savasse. - Alimentation en eau.

    Date

    1934-1940

    Cote

    7 M 827

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Savasse. - Alimentation en eau.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  15. Résultat n°15

    Mornans. - Captage source de "La Tour".

    Date

    1980

    Cote

    3018 W 219

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Mornans. - Captage source de "La Tour".

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  16. Résultat n°16

    PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 92

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3711 W 98

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  18. Résultat n°18

    PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 91

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    2014

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 21

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2014

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 44

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  21. Résultat n°21

    Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du Palloir (1993-1996).

    Date

    1964-1997

    Cote

    3018 W 315

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  22. Résultat n°22

    Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés (1993), captage des sources quartier "Combarlet" (1987).

    Date

    1987-1993

    Cote

    3018 W 168

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  23. Résultat n°23

    PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 90

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  24. Résultat n°24

    Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979), Décharge d'ordures ménagères et déchets industriels banals (1985-1996), adduction en eau potable (1948-1964), captage des "Ribieres" (1977), captage zone industrielle (1990).

    Date

    1948-1996

    Cote

    3018 W 97

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  25. Résultat n°25

    Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier Courraveau (1926), nappe aquifère dont les écoulements se manifestent au quartier "les Sept-Fonts" (1930).

    Date

    1926-1930

    Cote

    3018 W 35

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  26. Résultat n°26

    2007-2013

    Date

    2007-2013

    Cote

    3711 W 1

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Notes internes.
    • 2007-2013

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  27. Résultat n°27

    Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian » (1985 », mise en conformité sanitaire et territoriale des captages du "ravin de Fontbonne" (1998).

    Date

    1985-1998

    Cote

    3018 W 40

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  28. Résultat n°28

    Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières privés : familles FINE, CHABAL, LAGIER, GROSLONG, PASERI, ALLEOUD, AUBERT, BARNAUD (1993), captage Le Lot à Haut-Charens (1986), captage des Chitons (1991), captage de l'Assotte (1996).

    Date

    1985-1996

    Cote

    3018 W 61

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  29. Résultat n°29

    Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948), adduction eau hameau du col (1951), captage de Bladier, source de Bernard, source du Lez, source de Pelleret, source de Louye, source du col, source de la Farette-captage (1961-1999), source Brunel, Fontaine de l'Est, Fontaine Bernard, source du hameau de Gresse, hameau du Pelleret (1922).

    Date

    1922-1999

    Cote

    3018 W 188

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  30. Résultat n°30

    La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps) source du Moutet, source "Mounaire" (1974-1996), captage source (1936), projet d' agrandissement de cimetière (1936).

    Date

    1936-1996

    Cote

    3018 W 130

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps)...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  31. Résultat n°31

    Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière (1967), rapport géologique décharge d'ordures ménagères (1979), captage de source (1944).

    Date

    1944-1979

    Cote

    3018 W 170

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  32. Résultat n°32

    Crupies. - Alimentation en eau potable.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 799

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Crupies. - Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  33. Résultat n°33

    2015

    Date

    2013-2015

    Cote

    3711 W 22

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2015

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  34. Résultat n°34

    Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956), adduction d'eau potable (1963), captage de la Roanne (1986).

    Date

    1955-1986

    Cote

    3018 W 229

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  35. Résultat n°35

    Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable (1951), captage des "Nayses" (1987).

    Date

    1951-1987

    Cote

    3018 W 214

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  36. Résultat n°36

    Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de la Gaffière. - Assainissement et curage.

    Date

    1909-1924

    Cote

    7 M 822

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  37. Résultat n°37

    Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.

    Date

    1999

    Cote

    3018 W 274

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  38. Résultat n°38

    2012

    Date

    2011-2011

    Cote

    3711 W 19

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2012

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  39. Résultat n°39

    Commune.

    Date

    1939-1940

    Cote

    7 M 796

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Charpey.- Alimentation en eau potable.
    • Commune.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  40. Résultat n°40

    Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1932-1982), construction d'un lagunage naturel (1980-1981), projet d'alimentation en eau potable de la commune (1955-1960), projet de captage de la source du Moulin des Fontaines par la ville de Valence (1967), mise en œuvre des périmètres de protection du puits des « Tromparents » (1966-1989), rapport hydrogéologique relatif à la mise en œuvre des périmètres de protection sur le captage AEP du puits au lieudit « Les Faures » (1974-1988).

    Date

    1932-1989

    Cote

    3018 W 28

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement