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137 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Route départementale 102.
Cote
4196 W 7
 Date
2008-2011
 Lieu
Route départementale 102 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 102.
Résultat n°2

Route départementale 123.
Cote
4196 W 13
 Date
2010-2011
 Lieu
Route départementale 123 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 123.
Résultat n°3

2002.
Cote
3001 W 76
 Date
2002-2002
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
Résultat n°4

Route départementale 149.
Cote
4196 W 18
 Date
2007-2011
 Lieu
Route départementale 149 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 149.
Résultat n°5

1993.
Cote
3001 W 48
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
Résultat n°6

Route départementale 149B.
Cote
4196 W 19
 Date
2009-2011
 Lieu
Route départementale 149 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 149B.
Résultat n°7

2007.
Cote
3001 W 81
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
Résultat n°8

Route départementale 67.
Cote
4196 W 3
 Date
2008-2011
 Lieu
Route départementale 67 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 67.
Résultat n°9

Route départementale 124.
Cote
4196 W 16
 Date
2007-2010
 Lieu
Route départementale 124 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 124.
Résultat n°10

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.
Cote
3001 W 38
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...
Résultat n°11

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.
Cote
3001 W 29
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
Résultat n°12

Route départementale 564.
Cote
4196 W 36
 Date
2007-2010
 Lieu
Route départementale 564 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 564.
Résultat n°13

2007.
Cote
3001 W 62
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2007.
Résultat n°14

Route départementale 2532N.
Cote
4196 W 43
 Date
2009-2011
 Lieu
Route départementale 2532N (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 2532N.
Résultat n°15

Route départementale 513.
Cote
4196 W 31
 Date
2010-2011
 Lieu
Route départementale 513 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 513.
Résultat n°16

Octobre-décembre 2019-2020
Cote
4196 W 52
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par année.
  • Octobre-décembre 2019-2020
Résultat n°17

2000.
Cote
3001 W 55
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2000.
Résultat n°18

1997.
Cote
3001 W 71
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1997.
Résultat n°19

Route départementale 302.
Cote
4196 W 24
 Date
2008-2011
 Lieu
Route départementale 302 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Permissions de voirie.
  • Classement par routes départementales (avant 2012).
  • Route départementale 302.
Résultat n°20

Répartition des compétences.
Cote
3001 W 16
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des compétences.