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  • 1

    Route départementale 102.

    Date

    2008-2011

    Cote

    4196 W 7

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 102.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 2

    Route départementale 123.

    Date

    2010-2011

    Cote

    4196 W 13

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 123.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 3

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3001 W 76

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2002.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 4

    Route départementale 149.

    Date

    2007-2011

    Cote

    4196 W 18

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 149.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 5

    1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 48

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1993.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 6

    Route départementale 149B.

    Date

    2009-2011

    Cote

    4196 W 19

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 149B.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 7

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 81

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 8

    Route départementale 67.

    Date

    2008-2011

    Cote

    4196 W 3

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 67.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 9

    Route départementale 124.

    Date

    2007-2010

    Cote

    4196 W 16

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 124.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 10

    Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 38

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Culture et Communication.
    • Mise à la disposition du Département du parc automobile...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 11

    Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 29

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 12

    Route départementale 564.

    Date

    2007-2010

    Cote

    4196 W 36

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 564.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 13

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 62

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 14

    Route départementale 2532N.

    Date

    2009-2011

    Cote

    4196 W 43

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 2532N.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 15

    Route départementale 513.

    Date

    2010-2011

    Cote

    4196 W 31

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 513.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 16

    Octobre-décembre 2019-2020

    Date

    2019-2020

    Cote

    4196 W 52

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par année.
    • Octobre-décembre 2019-2020

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 17

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 55

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2000.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 18

    1997.

    Date

    1997-1997

    Cote

    3001 W 71

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1997.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 19

    Route départementale 302.

    Date

    2008-2011

    Cote

    4196 W 24

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 302.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  • 20

    Répartition des compétences.

    Date

    1982-1988

    Cote

    3001 W 16

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des compétences.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.