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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1 juillet 1946
Cote
4190W 11
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Rémuzat, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 1 juillet 1946
2

Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, café, restaurant, papeterie, bimbeloterie. classé par ordre alphabétique des communes de A à V.
Cote
4195W 2
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de...
3

Sécurité sociale des receveurs auxiliaires - caisse primaire de Annonay / Privas / Valence.
Cote
4195W 3
 Date
1961-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Sécurité sociale des receveurs auxiliaires - caisse...
4

Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites par les débitants et marchands de gros de boissons, les brasseurs, bouilleurs, distillateurs, les fabricants de cartes à jouer et les entrepreneurs de voitures publiques.
Cote
35 W 3
 Date
1930-1936
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 35 W - Contributions directes, contrôle de Saint-Vallier-sur-Rhône

  • Contributions indirectes.
  • Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites...
5

23 août 1940
Cote
4190W 2
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 23 août 1940
6

5 novembre 1951
Cote
4190W 3
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 5 novembre 1951
7

Relevés n° 1.
Cote
35 W 2
 Date
1913-1936
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 35 W - Contributions directes, contrôle de Saint-Vallier-sur-Rhône

  • Contributions indirectes.
  • Relevés n° 1.
8

10 novembre 1958
Cote
4190W 6
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 10 novembre 1958
9

27 novembre 1962
Cote
4190W 9
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 27 novembre 1962
10

Viticulture - 4 mai 1960
Cote
4190W 7
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • Viticulture - 4 mai 1960
11

2 février 1948
Cote
4190W 12
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Rémuzat, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 2 février 1948
12

7 décembre 1956
Cote
4190W 5
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 7 décembre 1956
13

19 octobre 1936
Cote
4190W 1
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 19 octobre 1936
14

Arrêtés préfectoraux concernant les dérogations sur les horaires d'ouverture et de fermeture des débits de boissons.
Cote
4195W 5
 Date
1979-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Arrêtés préfectoraux concernant les dérogations sur...
15

12 novembre 1960
Cote
4190W 8
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 12 novembre 1960
16

20 novembre 1944
Cote
4190W 10
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Rémuzat, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 20 novembre 1944
17

Déclarations annuelles des éléments de gestion des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, journaux et bimbeloterie, café, papeterie, restaurant classé par ordre alphabétique des communes de A à V.
Cote
4195W 1
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations annuelles des éléments de gestion des...
18

Arrêtés préfectoraux sur la fermeture de débits de boissons.
Cote
4195W 4
 Date
1970-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Arrêtés préfectoraux sur la fermeture de débits de...
19

1 juin 1954
Cote
4190W 4
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 1 juin 1954