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4188 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects , Direction régionale des douanes (Lyon) , Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

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4188 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects , Direction régionale des douanes (Lyon) , Division de Valence (Drôme), Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

Cote/Cotes extrêmes

4188 W 1-49

Date

1940-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,4 ml

49 article(s)

Origine

France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/07/2024

Présentation du contenu

Déclaration totale de récolte de vins de la commune de Barsac (1940-1965), Déclaration de stock de vins de la commune de Barsac.(1940-1965), Déclaration combinée de stocks et de récolte de vins de la commune de Barsac (1941-1950), Soumissions - Demande d'expédition pour enlèvement de Vins et de Cidres de la propriétés (1952-1965).

Mots clés lieux

Barsac (Drôme, France)

Mots clés matières

viticulture, boisson alcoolisée, droits de douane, contributions indirectes

Déclaration combinée de stocks et de récolte de vins de la commune de Barsac.

Cote/Cotes extrêmes

4188W 40-45

Date

1941-1950

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable