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  • 1

    1 juillet 1946

    Date

    1946-1948

    Cote

    4190W 11

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Rémuzat, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 1 juillet 1946

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 2

    Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, café, restaurant, papeterie, bimbeloterie. classé par ordre alphabétique des communes de A à V.

    Date

    1953-1963

    Cote

    4195W 2

    • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 3

    Sécurité sociale des receveurs auxiliaires - caisse primaire de Annonay / Privas / Valence.

    Date

    1961-1965

    Cote

    4195W 3

    • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Sécurité sociale des receveurs auxiliaires - caisse...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 4

    Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites par les débitants et marchands de gros de boissons, les brasseurs, bouilleurs, distillateurs, les fabricants de cartes à jouer et les entrepreneurs de voitures publiques.

    Date

    1930-1936

    Cote

    35 W 3

    • Contexte : 35 W - Contributions directes, contrôle de Saint-Vallier-sur-Rhône

    • Contributions indirectes.
    • Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites...

    Producteur :

    Contributions directes - Contrôle de Saint-Vallier

  • 5

    23 août 1940

    Date

    1940-1944

    Cote

    4190W 2

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 23 août 1940

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 6

    5 novembre 1951

    Date

    1951-1954

    Cote

    4190W 3

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 5 novembre 1951

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 7

    Relevés n° 1.

    Date

    1913-1936

    Cote

    35 W 2

    • Contexte : 35 W - Contributions directes, contrôle de Saint-Vallier-sur-Rhône

    • Contributions indirectes.
    • Relevés n° 1.

    Producteur :

    Contributions directes - Contrôle de Saint-Vallier

  • 8

    10 novembre 1958

    Date

    1958-1960

    Cote

    4190W 6

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 10 novembre 1958

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 9

    27 novembre 1962

    Date

    1962-1965

    Cote

    4190W 9

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 27 novembre 1962

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 10

    Viticulture - 4 mai 1960

    Date

    1960-1962

    Cote

    4190W 7

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • Viticulture - 4 mai 1960

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 11

    2 février 1948

    Date

    1948-1951

    Cote

    4190W 12

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Rémuzat, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 2 février 1948

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 12

    7 décembre 1956

    Date

    1956-1958

    Cote

    4190W 5

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 7 décembre 1956

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 13

    19 octobre 1936

    Date

    1936-1940

    Cote

    4190W 1

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 19 octobre 1936

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 14

    Arrêtés préfectoraux concernant les dérogations sur les horaires d'ouverture et de fermeture des débits de boissons.

    Date

    1979-1993

    Cote

    4195W 5

    • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Arrêtés préfectoraux concernant les dérogations sur...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 15

    12 novembre 1960

    Date

    1960-1962

    Cote

    4190W 8

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 12 novembre 1960

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 16

    20 novembre 1944

    Date

    1944-1946

    Cote

    4190W 10

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Rémuzat, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 20 novembre 1944

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 17

    Déclarations annuelles des éléments de gestion des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, journaux et bimbeloterie, café, papeterie, restaurant classé par ordre alphabétique des communes de A à V.

    Date

    1942-1953

    Cote

    4195W 1

    • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations annuelles des éléments de gestion des...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 18

    Arrêtés préfectoraux sur la fermeture de débits de boissons.

    Date

    1970-1992

    Cote

    4195W 4

    • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Arrêtés préfectoraux sur la fermeture de débits de...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  • 19

    1 juin 1954

    Date

    1954-1956

    Cote

    4190W 4

    • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
    • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
    • 1 juin 1954

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)