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38 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

H à Z
Cote
3270 W 6
 Date
1er janvier 1999 - 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 1999
  • H à Z
Résultat n°2

Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.
Cote
3240 W 3
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus.
  • Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.
Résultat n°3

2007
Cote
3233 W 1
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Livre de paie

  • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livres de paie.
  • 2007
Résultat n°4

H à Z
Cote
3270 W 16
 Date
1er janvier 2004 - 31 décembre 2004
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 2004
  • H à Z
Résultat n°5

A à G
Cote
3270 W 5
 Date
1er janvier 1999 - 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 1999
  • A à G
Résultat n°6

Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.
Cote
3242 W 3
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus.
  • Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.
Résultat n°7

Sessions de 1945
Cote
3269 W 2
 Date
Entre le 02 novembre 1944 et le 28 novembre 1945
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Sessions du Conseil général
  • Sessions de 1945
Résultat n°8

A à G
Cote
3270 W 13
 Date
1er janvier 2003 - 31 décembre 2003
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 2003
  • A à G
Résultat n°9

Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton de Montélimar 2.
Cote
3243 W 1
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3243 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus de la majorité.
  • Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton...
Résultat n°10

A à G
Cote
3270 W 17
 Date
1er janvier 2005 - 31 décembre 2005
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 2005
  • A à G
Résultat n°11

A à G
Cote
3270 W 15
 Date
1er janvier 2004 - 31 décembre 2004
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 2004
  • A à G
Résultat n°12

H à Z
Cote
3270 W 14
 Date
1er janvier 2003 - 31 décembre 2003
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 2003
  • H à Z
Résultat n°13

H à Z
Cote
3270 W 8
 Date
1er janvier 2000 - 31 décembre 2000
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 2000
  • H à Z
Résultat n°14

Listes des représentants du personnel et de la collectivité (1992, 1994, 2002).
Cote
2948 W 384
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • Listes des représentants du personnel et de la collectivité...
Résultat n°15

Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.
Cote
3001 W 46
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...
Résultat n°16

A à G
Cote
3270 W 19
 Date
1er janvier 2006 - 31 décembre 2006
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 2006
  • A à G
Résultat n°17

2008
Cote
3233 W 2
 Date
2008
 Lieu - Type de document
Livre de paie

  • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livres de paie.
  • 2008
Résultat n°18

Michel Grégoire, conseiller général du canton de Buis-les-Baronnies.
Cote
3242 W 1
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus.
  • Michel Grégoire, conseiller général du canton de Buis-les-Baronnies.
Résultat n°19

Indemnités des élus.
Cote
2948 W 189
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Rémunération.
  • Établissement de la paie.
  • Année 2003
  • Indemnités des élus.
Résultat n°20

A à G
Cote
3270 W 9
 Date
1er janvier 2001 - 31 décembre 2001
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 2001
  • A à G