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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2000-2002
Cote
3393 W 9
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3393 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Lycée polyvalent...

  • Administration générale.- Conseil d'administration.
  • Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France).
  • Dossier de séance.
  • 2000-2002
Résultat n°2

2001-2002
Cote
3506 W 2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

  • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
  • 2001-2002
Résultat n°3

1999-2003
Cote
3392 W 4
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...

  • Administration générale.- Conseil d'administration.
  • Lycée professionnel Léonard De Vinci.-Dossier de séance.
  • 1999-2003
Résultat n°4

Dossiers de séances : ordres du jour, documents présentés, feuilles d'émargement, comptes rendus de décisions.
Cote
3307 W 1
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3307W - Maison départementale des personnes handicapées

  • Commission exécutive (COMEX).
  • Dossiers de séances : ordres du jour, documents présentés,...
Résultat n°5

2002-2003
Cote
3506 W 3
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

  • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
  • 2002-2003
Résultat n°6

Valence (suite).
Cote
3301 W 78
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux.
  • Année scolaire 2009-2010.
  • Valence (suite).
Résultat n°7

Allocations familiales.
Cote
351 W 5
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Allocations familiales.
Résultat n°8

Sécurité sociale.
Cote
351 W 2
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Sécurité sociale.
Résultat n°9

Allocations familiales.
Cote
351 W 8
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Allocations familiales.
Résultat n°10

1996-1999
Cote
3392 W 3
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...

  • Administration générale.- Conseil d'administration.
  • Lycée professionnel Léonard De Vinci.-Dossier de séance.
  • 1996-1999
Résultat n°11

Le Grand Serre à Montélimar
Cote
3301 W 74
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux.
  • Année scolaire 2009-2010.
  • Le Grand Serre à Montélimar
Résultat n°12

Allocations familiales.
Cote
351 W 6
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Allocations familiales.
Résultat n°13

Bourg-de-Péage à La Chapelle-en- Vercors.
Cote
3301 W 66
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux.
  • Année scolaire 2008-2009.
  • Bourg-de-Péage à La Chapelle-en- Vercors.
Résultat n°14

1965-1968
Cote
3289 W 3
 Date
1965-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

  • Politique générale, administration et évaluation.
  • Administration.
  • Organes délibératifs ou consultatifs.
  • Conseil d'administration.- Registre des procès-verbaux.
  • 1965-1968
Résultat n°15

Conseil d'école (2010-2016).
Cote
3337 W 6
 Date
2010-2016
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- École maternelle publique Jules Ferry
 Type de document -

  • Contexte : 3337 W - École maternelle publique Jules Ferry (Valence,...

  • Politique générale, administration et évaluation.
  • Politique générale.
  • Fonctionnement de l'école.
  • Conseil d'école (2010-2016).
Résultat n°16

2000-2001
Cote
3505 W 1
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3505 W - Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte,...

  • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
  • 2000-2001
Résultat n°17

Saint-Rambert-d'Albon à Valence Marcel Pagnol.
Cote
3301 W 77
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux.
  • Année scolaire 2009-2010.
  • Saint-Rambert-d'Albon à Valence Marcel Pagnol.
Résultat n°18

Bourg-de-Péage à La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3301 W 72
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux.
  • Année scolaire 2009-2010.
  • Bourg-de-Péage à La Chapelle-en-Vercors.
Résultat n°19

Sécurité sociale.
Cote
351 W 3
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Sécurité sociale.
Résultat n°20

Allocations familiales.
Cote
351 W 7
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Allocations familiales.