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  • 1

    1976

    Date

    1975-1977

    Cote

    3289 W 38

    • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

    • Finances et comptabilité.
    • Exercices comptables.- Budget primitif, décision modificative,...
    • 1976

    Producteur :

    École normale d'institutrices (Valence)

  • 2

    Budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 100

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 3

    Répartition.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2910 W 3

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1994.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 4

    Compte administratif.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 59

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 5

    Compte administratif.

    Date

    1995-1995

    Cote

    2910 W 97

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 6

    Romans

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 35

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Romans

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 7

    Exercice 1999

    Date

    1999

    Cote

    3229 W 3

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 1999

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  • 8

    Budget primitif.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 61

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 9

    Compte administratif.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 24

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 10

    1953

    Cote

    429 W 16

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Éducation Nationale.
    • 1953

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 11

    Budget supplémentaire.

    Date

    1981-1981

    Cote

    2910 W 42

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1981.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 12

    Budget supplémentaire.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 85

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 13

    Budget supplémentaire.

    Date

    1981-1981

    Cote

    2910 W 40

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1981.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 14

    Budget supplémentaire.

    Date

    1988-1988

    Cote

    2910 W 157

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1988.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 15

    1954

    Cote

    429 W 31

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Service de la jeunesse et des sports.
    • 1954

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 16

    Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.

    Date

    1960-1980

    Cote

    2910 W 169

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 17

    1953

    Cote

    429 W 2

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Intérieur.
    • 1953

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 18

    1956

    Cote

    429 W 33

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Service de la jeunesse et des sports.
    • 1956

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 19

    Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

    Date

    1954-1958

    Cote

    429 W 67

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 20

    Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 219

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 21

    Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 221

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 22

    Etape du budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 121

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Etape du budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 23

    Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).

    Date

    1998-1998

    Cote

    2910 W 210

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1998.
    • Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur,...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 24

    Etape DM2 (décision modificative).

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 123

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Etape DM2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 25

    Journal des créanciers (1er octobre 1947-janvier 1950).

    Date

    1947-1950

    Cote

    947 W 2

    • Contexte : 947 W - Agence judiciaire du Trésor.

    • Ravitaillement.
    • Journal des créanciers (1er octobre 1947-janvier 1950).

    Producteur :

    Agence judiciare du Trésor.

  • 26

    Livre-journal, journal général des mandats, justificatifs des dépenses, correspondance, balance permanente des crédits, état des traitements.

    Date

    1953

    Cote

    558 W 31

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Comptabilité.
    • Livre-journal, journal général des mandats, justificatifs...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 27

    1954-1955

    Cote

    429 W 59

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du service départemental de la jeunesse et...
    • 1954-1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 28

    1956-1957

    Cote

    429 W 27

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Finances.
    • 1956-1957

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 29

    Budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 88

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 30

    État nominatif des traitements pour le service de la Sécurité Sociale.

    Date

    1948

    Cote

    558 W 26

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Comptabilité.
    • État nominatif des traitements pour le service de la...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 31

    Budget primitif.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 126

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 32

    1955

    Cote

    429 W 49

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Santé et population.
    • 1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 33

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3531 W 2

    • Contexte : 3531W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales, exécution financière : livre...
    • 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  • 34

    1953

    Cote

    429 W 30

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Service de la jeunesse et des sports.
    • 1953

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 35

    DM 2 (décision modificative).

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 109

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • DM 2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 36

    Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 27

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2008
    • Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 37

    Budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W120

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 38

    Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans (13 février 1986).

    Cote

    2257 W 478

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Subvention-programmation.
    • Subventions régionales (1977-1988)
    • 1986
    • Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans...
  • 39

    Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 192

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1997.
    • Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 40

    Livre-journal, journal général des mandats et des bons de caisse, balance permanente des crédits, ordonnances de délégation, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    558 W 24

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Comptabilité.
    • Livre-journal, journal général des mandats et des bons...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 41

    Compte administratif.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 125

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 42

    Taxe professionnelle.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 7

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Taxe professionnelle.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 43

    Répartition.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 10

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 44

    Personnel des bibliothèques (1952-1957) ; personnel agence des bâtiments de France (1952-1956).

    Date

    1952-1957

    Cote

    429 W 65

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel des bibliothèques (1952-1957) ; personnel...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 45

    Crest à Loriol

    Date

    2008

    Cote

    3301 W 25

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2008
    • Crest à Loriol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 46

    Décisions modificatives DM 2.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 67

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Décisions modificatives DM 2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 47

    Etape de la DM2 (décision modificative).

    Date

    1989-1989

    Cote

    2910 W 136

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1989.
    • Etape de la DM2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 48

    Nyons à Portes-les-Valence.

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 34

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Nyons à Portes-les-Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 49

    Livre-journal, journal général des mandats, balance permanente des crédits, avis de crédits, justificatifs des dépenses, correspondance.

    Date

    1948

    Cote

    558 W 25

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Comptabilité.
    • Livre-journal, journal général des mandats, balance...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 50

    Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 218

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 51

    Fichier au format csv.

    Date

    2010

    Cote

    3229 W 15

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 2010
    • Fichier au format csv.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  • 52

    Etape du budget primitif.

    Date

    1988-1988

    Cote

    2910 W 156

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1988.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 53

    1974, comptes de classe 2 (1959-1974).

    Date

    1959-1974

    Cote

    3289 W 36

    • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

    • Finances et comptabilité.
    • Exercices comptables.- Budget primitif, décision modificative,...
    • 1974, comptes de classe 2 (1959-1974).

    Producteur :

    École normale d'institutrices (Valence)

  • 54

    Etape du budget primitif.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 62

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 55

    Décision modificative (DM).

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 23

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Décision modificative (DM).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 56

    Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 217

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Budget primitif, compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 57

    Livre-journal, journal général des mandats, balance permanente des crédits, justificatifs des dépenses, état des traitements.

    Date

    1952

    Cote

    558 W 30

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Comptabilité.
    • Livre-journal, journal général des mandats, balance...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 58

    1955

    Cote

    429 W 4

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Intérieur.
    • 1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 59

    1953

    Cote

    429 W 41

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Service du travail et de la main-d'oeuvre.
    • 1953

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 60

    Budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 127

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 61

    Etape du budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 90

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 62

    Affectation et mandatement.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 11

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Affectation et mandatement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 63

    Exercice 1998

    Date

    1998

    Cote

    3229 W 2

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 1998

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  • 64

    1955

    Cote

    429 W 55

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel d'état de la préfecture et des sous-préfectures.
    • 1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 65

    Die à Loriol

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 32

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Die à Loriol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 66

    Budget primitif.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 105

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 67

    Etape du budget primitif.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 106

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 68

    Budget supplémentaire.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 50

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 69

    Compte administratif.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 26

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 70

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3531 W 3

    • Contexte : 3531W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales, exécution financière : livre...
    • 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  • 71

    Exercice 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    2910 W 1

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 72

    Budget supplémentaire.

    Date

    1980-1980

    Cote

    2910 W 31

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1980.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 73

    Décision modificative n°2.

    Date

    1990-1990

    Cote

    2910 W 152

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1990.
    • Décision modificative n°2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 74

    Budget primitif.

    Date

    1980-1980

    Cote

    2910 W 30

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1980.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 75

    Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative n°2.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 18

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 76

    DM 2 (décision modificative).

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 95

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • DM 2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 77

    Etape.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 56

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Etape.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 78

    1952

    Cote

    429 W 23

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Finances.
    • 1952

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  • 79

    Exercice 1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    2910 W 2

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1993.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 80

    Etape Décisions modificatives DM2.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 68

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Etape Décisions modificatives DM2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.