comptabilité publique

Résultat n°1
1976

Date

1975-1977

Cote

3289 W 38
- Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.
- Finances et comptabilité.
- Exercices comptables.- Budget primitif, décision modificative,...
- 1976
Producteur :

École normale d'institutrices (Valence)
Résultat n°2
Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

1982

Cote

1331 W 160
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°3
Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

1980

Cote

1331 W 138
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Dieulefit.
- Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°4
Budget primitif.

Date

1985-1985

Cote

2910 W 100
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1985.
- Budget primitif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°5
Répartition.

Date

1994-1994

Cote

2910 W 3
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
- Exercice 1994.
- Répartition.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°6
Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

1980

Cote

1331 W 5
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de la Bégude de Mazenc.
- Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°7
Compte administratif.

Date

1982-1982

Cote

2910 W 59
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1982.
- Compte administratif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°8
Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.

Date

1970

Cote

2093 W 14
- Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...
- Perception de Valence. - Office public départemental...
- Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Résultat n°9
Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

1978

Cote

1331 W 294
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Direction des hôpitaux, service des constructions et...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°10
Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1981

Cote

1331 W 13
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de la Bégude de Mazenc.
- Commune de La Bégude-de-Mazenc.
- Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°11
Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

Date

1973

Cote

1331 W 100
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
- Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°12
Compte administratif.

Date

1995-1995

Cote

2910 W 97
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1985.
- Compte administratif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°13
Romans

Date

2009

Cote

3301 W 35
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
- Exercice 2009
- Romans
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
Résultat n°14
Exercice 1999

Date

1999

Cote

3229 W 3
- Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...
- Finances départementales.
- Exécution budgétaire : grand livre.
- Exercice 1999
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière
Résultat n°15
Budget primitif.

Date

1983-1983

Cote

2910 W 61
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1983.
- Budget primitif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°16
Constructions de logements foyers pour personnes âgées à Nyons, Pierrelatte. Constructions de logements H.L.M. à Aôuste-sur-Sye, Nyons, Portes-lès-Valence, Rochegude, Saint- Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier. Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte. Construction d'H.L.M. à Andancètté, Aouste-sur- Sye, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Crest.

Date

1970

Cote

2093 W 18
- Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...
- Perception de Valence. - Office public départemental...
- Constructions de logements foyers pour personnes âgées...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Résultat n°17
62 logements à Loriol.

Date

1973

Cote

2093 W 125
- Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...
- Perception de Valence. - Office public départemental...
- Travaux.
- 62 logements à Loriol.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Résultat n°18
Compte administratif.

Date

1979-1979

Cote

2910 W 24
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1979.
- Compte administratif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°19
Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1973

Cote

2093 W 131
- Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...
- Perception de Valence. - Office public départemental...
- Traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Résultat n°20
A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

Date

1976

Cote

1331 W 202
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°21
1953

Cote

429 W 16
- Contexte : 429 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Registres des mandats.
- Éducation Nationale.
- 1953
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)
Résultat n°22
Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage, Crest, Dieulefit, Donzère, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Jean-en-Roy ans, Saint- Laurent-en-Royans, Saint-Rambert d'Albon, Saint-Vallier.

Date

1972

Cote

2093 W 84
- Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...
- Perception de Valence. - Office public départemental...
- Travaux.
- Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Résultat n°23
Budget supplémentaire.

Date

1981-1981

Cote

2910 W 42
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1981.
- Budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°24
Communes de Condillac, Les Tourettes.

Date

1982

Cote

1331 W 186
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- Communes de Condillac, Les Tourettes.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°25
Hôpital rural de Dieulefit.

Date

1973

Cote

1331 W 102
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Hôpital rural de Dieulefit.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°26
Budget supplémentaire.

Date

1984-1984

Cote

2910 W 85
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1984.
- Budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°27
A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

Date

1977-1978

Cote

1331 W 264
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Taulignan.
- A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°28
Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

Date

1978

Cote

1331 W 265
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Taulignan.
- Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°29
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

Date

1982

Cote

1331 W 159
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux.
- Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°30
Budget supplémentaire.

Date

1981-1981

Cote

2910 W 40
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1981.
- Budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°31
Andancette 27 logements, Bourg-de-Péage 62 logements, Bourg-lès-Valence ''le Valentinll'', CrestSl logements, Die 28 logements, Dieulefit 18 logements, EpinoUze 20 logements, Loriol 62 logements, Nyons ''le Pousterle II'', Pierrelatte logements foyer, Portes-lès-Valence 34 logements, Saint -Donat 22 logements, Saint-Jean-en-Royans 26 logements, Saint-Laurent-en-Royans 26 logements, Saint-Marcel-lès-Valence 29 logements, Saint-Rambert d'Albon 38 logements, Saint-Vallier 58.

Date

1973

Cote

2093 W 128
- Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...
- Perception de Valence. - Office public départemental...
- Travaux.
- Andancette 27 logements, Bourg-de-Péage 62 logements,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Résultat n°32
Budget supplémentaire.

Date

1988-1988

Cote

2910 W 157
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1988.
- Budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°33
1954

Cote

429 W 31
- Contexte : 429 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Registres des mandats.
- Service de la jeunesse et des sports.
- 1954
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)
Résultat n°34
Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.

Date

1960-1980

Cote

2910 W 169
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Participations financières thématiques.
- Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°35
S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

Date

1982

Cote

1331 W 191
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°36
Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

1978

Cote

1331 W 257
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Séderon.
- Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°37
Dossiers de constructions de logements et de garages à Donzère, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes- lès-Valence, Rochegude, Saint-Donat, Saint-Laurent-en- Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Tulette ; honoraires.

Date

1969

Cote

2093 W 9
- Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...
- Perception de Valence. - Office public départemental...
- Travaux.
- Dossiers de constructions de logements et de garages...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Résultat n°38
1953

Cote

429 W 2
- Contexte : 429 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Registres des mandats.
- Intérieur.
- 1953
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)
Résultat n°39
1956

Cote

429 W 33
- Contexte : 429 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Registres des mandats.
- Service de la jeunesse et des sports.
- 1956
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)
Résultat n°40
Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 187
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- Commune de La Coucourde.
- Traitements, cotisations, indemnités ; concessions...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°41
Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

Date

1954-1958

Cote

429 W 67
- Contexte : 429 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
- Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)
Résultat n°42
Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.

Date

1999-1999

Cote

2910 W 219
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1999.
- Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°43
Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.

Date

1999-1999

Cote

2910 W 221
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1999.
- Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°44
Etape du budget supplémentaire.

Date

1987-1987

Cote

2910 W 121
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1987.
- Etape du budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°45
Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).

Date

1998-1998

Cote

2910 W 210
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1998.
- Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur,...
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°46
Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

Date

1975

Cote

1331 W 197
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°47
Etape DM2 (décision modificative).

Date

1987-1987

Cote

2910 W 123
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1987.
- Etape DM2 (décision modificative).
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°48
Compte financier ; inventaires.

Date

1973

Cote

2093 W 132
- Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...
- Perception de Valence. - Office public départemental...
- Compte financier ; inventaires.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Résultat n°49
Journal des créanciers (1er octobre 1947-janvier 1950).

Date

1947-1950

Cote

947 W 2
- Contexte : 947 W - Agence judiciaire du Trésor.
- Ravitaillement.
- Journal des créanciers (1er octobre 1947-janvier 1950).
Producteur :

Agence judiciare du Trésor.
Résultat n°50
Livre-journal, journal général des mandats, justificatifs des dépenses, correspondance, balance permanente des crédits, état des traitements.

Date

1953

Cote

558 W 31
- Contexte : 558 W - Direction des services agricoles
- Organisation et fonctionnement.
- Comptabilité.
- Livre-journal, journal général des mandats, justificatifs...
Producteur :

Drôme. Direction des services agricoles
Résultat n°51
1954-1955

Cote

429 W 59
- Contexte : 429 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
- Personnel du service départemental de la jeunesse et...
- 1954-1955
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)
Résultat n°52
1956-1957

Cote

429 W 27
- Contexte : 429 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Registres des mandats.
- Finances.
- 1956-1957
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)
Résultat n°53
Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles ; certificat de propriété.

Date

1976

Cote

1331 W 270
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°54
Budget primitif.

Date

1985-1985

Cote

2910 W 88
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1985.
- Budget primitif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°55
État nominatif des traitements pour le service de la Sécurité Sociale.

Date

1948

Cote

558 W 26
- Contexte : 558 W - Direction des services agricoles
- Organisation et fonctionnement.
- Comptabilité.
- État nominatif des traitements pour le service de la...
Producteur :

Drôme. Direction des services agricoles
Résultat n°56
Budget primitif.

Date

1987-1987

Cote

2910 W 126
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1987.
- Budget primitif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°57
Indemnités ; redevances assainissement, concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 185
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Marsanne.
- Commune de Cléon d'Andran.
- Indemnités ; redevances assainissement, concessions...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°58
Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze, Mollans-sur-Ouvèze.

Date

1979

Cote

1331 W 47
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°59
A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de Vesc ; Hôpital de Dieulefit.

Date

1982

Cote

1331 W 162
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°60
Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut, construction d'un bâtiment pour ateliers et bureaux ; ventes de parkings souterrains à Valence-le-Haut ; honoraires.

Date

1972

Cote

2093 W 96
- Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...
- Perception de Valence. - Office public départemental...
- Travaux.
- Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
Résultat n°61
1955

Cote

429 W 49
- Contexte : 429 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Registres des mandats.
- Santé et population.
- 1955
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)
Résultat n°62
Hôpital rural de Buis-les-Baronnies ; communes de Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol.

Date

1980

Cote

1331 W 57
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Buis-les-Baronnies.
- Hôpital rural de Buis-les-Baronnies ; communes de Beauvoisin,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°63
2012

Date

2012

Cote

3531 W 2
- Contexte : 3531W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...
- Finances départementales, exécution financière : livre...
- 2012
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière
Résultat n°64
1953

Cote

429 W 30
- Contexte : 429 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Registres des mandats.
- Service de la jeunesse et des sports.
- 1953
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)
Résultat n°65
DM 2 (décision modificative).

Date

1986-1986

Cote

2910 W 109
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1986.
- DM 2 (décision modificative).
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°66
Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

Date

2008

Cote

3301 W 27
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
- Exercice 2008
- Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
Résultat n°67
Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

1976

Cote

1331 W 247
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Séderon.
- Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°68
Traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination, d'avancement.

Date

1981

Cote

1331 W 150
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Dieulefit.
- Traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°69
Budget supplémentaire.

Date

1987-1987

Cote

2910 W120
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1987.
- Budget supplémentaire.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°70
Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans (13 février 1986).

Cote

2257 W 478
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Subvention-programmation.
- Subventions régionales (1977-1988)
- 1986
- Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans...
Résultat n°71
Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc ; hôpital de Dieulefit.

Date

1977

Cote

1331 W 121
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R....
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°72
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, vacations des sapeurs-pompiers ; rôles des eaux et de l'assainissement ; travaux d'électrification rurale ; acquisition et vente immeuble et terrains ; concessions dans cimetière.

Date

1974

Cote

1331 W 192
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Sauzet.
- Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
- Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°73
Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.

Date

1997-1997

Cote

2910 W 192
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1997.
- Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°74
Traitements (septembre, octobre).

Date

1978

Cote

1331 W 302
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements (septembre, octobre).
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°75
Traitements (juillet, août).

Date

1978

Cote

1331 W 301
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Montélimar.
- Centre hospitalier de Montélimar.
- Traitements (juillet, août).
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°76
Livre-journal, journal général des mandats et des bons de caisse, balance permanente des crédits, ordonnances de délégation, correspondance.

Date

1947

Cote

558 W 24
- Contexte : 558 W - Direction des services agricoles
- Organisation et fonctionnement.
- Comptabilité.
- Livre-journal, journal général des mandats et des bons...
Producteur :

Drôme. Direction des services agricoles
Résultat n°77
Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités, cotisations ; décisions de titularisation, d'avancement ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

Date

1974

Cote

1331 W 107
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de Dieulefit.
- Hôpital de Dieulefit.
- Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités,...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°78
Compte administratif.

Date

1987-1987

Cote

2910 W 125
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Budgets et comptes du département.
- Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
- Exercice 1987.
- Compte administratif.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.
Résultat n°79
Compte de gestion ; indemnités, traitements ; contrat de prêt ; construction d'un bureau de poste ; concessions de terrain.

Date

1979

Cote

1331 W 1
- Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...
- Perception de la Bégude de Mazenc.
- Commune de La Bégude-de-Mazenc.
- Compte de gestion ; indemnités, traitements ; contrat...
Producteur :

Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Résultat n°80
Taxe professionnelle.

Date

1996-1996

Cote

2910 W 7
- Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
- Exercice 1996.
- Répartition.
- Taxe professionnelle.
Producteur :

Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

Résultats de la recherche

1976

Date

Cote

Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

Producteur :

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Budget primitif.

Date

Cote

Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Producteur :

Répartition.

Date

Cote

Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Producteur :

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Compte administratif.

Date

Cote

Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Producteur :

Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

Producteur :

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

Producteur :

Compte administratif.

Date

Cote

Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Producteur :

Romans

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

Exercice 1999

Date

Cote

Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

Producteur :

Budget primitif.

Date

Cote

Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Drôme (France). Trésorerie générale, service...

Producteur :

62 logements à Loriol.