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  1. Résultat n°1

    1976

    Date

    1975-1977

    Cote

    3289 W 38

    • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

    • Finances et comptabilité.
    • Exercices comptables.- Budget primitif, décision modificative,...
    • 1976

    Producteur :

    École normale d'institutrices (Valence)

  2. Résultat n°2

    Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 160

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  3. Résultat n°3

    Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

    Date

    1980

    Cote

    1331 W 138

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  4. Résultat n°4

    Budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 100

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  5. Résultat n°5

    Répartition.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2910 W 3

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1994.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  6. Résultat n°6

    Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

    Date

    1980

    Cote

    1331 W 5

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de la Bégude de Mazenc.
    • Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  7. Résultat n°7

    Compte administratif.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 59

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  8. Résultat n°8

    Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 294

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Direction des hôpitaux, service des constructions et...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  9. Résultat n°9

    Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

    Date

    1981

    Cote

    1331 W 13

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de la Bégude de Mazenc.
    • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
    • Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 100

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
    • Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  11. Résultat n°11

    Compte administratif.

    Date

    1995-1995

    Cote

    2910 W 97

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  12. Résultat n°12

    Romans

    Date

    2009

    Cote

    3301 W 35

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
    • Exercice 2009
    • Romans

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  13. Résultat n°13

    Exercice 1999

    Date

    1999

    Cote

    3229 W 3

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 1999

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  14. Résultat n°14

    Budget primitif.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 61

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  15. Résultat n°15

    Compte administratif.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 24

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  16. Résultat n°16

    A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 202

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  17. Résultat n°17

    1953

    Cote

    429 W 16

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Éducation Nationale.
    • 1953

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  18. Résultat n°18

    Budget supplémentaire.

    Date

    1981-1981

    Cote

    2910 W 42

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1981.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  19. Résultat n°19

    Communes de Condillac, Les Tourettes.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 186

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Marsanne.
    • Communes de Condillac, Les Tourettes.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  20. Résultat n°20

    Hôpital rural de Dieulefit.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 102

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital rural de Dieulefit.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  21. Résultat n°21

    Budget supplémentaire.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 85

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  22. Résultat n°22

    A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1331 W 264

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  23. Résultat n°23

    Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 265

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  24. Résultat n°24

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 159

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  25. Résultat n°25

    Budget supplémentaire.

    Date

    1981-1981

    Cote

    2910 W 40

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1981.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  26. Résultat n°26

    Budget supplémentaire.

    Date

    1988-1988

    Cote

    2910 W 157

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1988.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  27. Résultat n°27

    1954

    Cote

    429 W 31

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Service de la jeunesse et des sports.
    • 1954

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  28. Résultat n°28

    Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.

    Date

    1960-1980

    Cote

    2910 W 169

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  29. Résultat n°29

    S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 191

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Marsanne.
    • S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  30. Résultat n°30

    Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 257

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  31. Résultat n°31

    1953

    Cote

    429 W 2

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Intérieur.
    • 1953

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  32. Résultat n°32

    1956

    Cote

    429 W 33

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Registres des mandats.
    • Service de la jeunesse et des sports.
    • 1956

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  33. Résultat n°33

    Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 187

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Marsanne.
    • Commune de La Coucourde.
    • Traitements, cotisations, indemnités ; concessions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  34. Résultat n°34

    Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

    Date

    1954-1958

    Cote

    429 W 67

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  35. Résultat n°35

    Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 219

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  36. Résultat n°36

    Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 221

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  37. Résultat n°37

    Etape du budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 121

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Etape du budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  38. Résultat n°38

    Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).

    Date

    1998-1998

    Cote

    2910 W 210

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1998.
    • Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur,...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  39. Résultat n°39

    Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 197

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  40. Résultat n°40

    Etape DM2 (décision modificative).

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 123

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Etape DM2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.