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709 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1976
Cote
3289 W 38
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

  • Finances et comptabilité.
  • Exercices comptables.- Budget primitif, décision modificative,...
  • 1976
Résultat n°2

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.
Cote
1331 W 160
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.
Résultat n°3

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.
Cote
1331 W 138
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Commune de Dieulefit.
  • Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel...
Résultat n°4

Budget primitif.
Cote
2910 W 100
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
Résultat n°5

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
Résultat n°6

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.
Cote
1331 W 5
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de la Bégude de Mazenc.
  • Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.
Résultat n°7

Compte administratif.
Cote
2910 W 59
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Compte administratif.
Résultat n°8

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.
Cote
1331 W 294
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Montélimar.
  • Direction des hôpitaux, service des constructions et...
Résultat n°9

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).
Cote
1331 W 13
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de la Bégude de Mazenc.
  • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
  • Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...
Résultat n°10

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.
Cote
1331 W 100
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
  • Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...
Résultat n°11

Compte administratif.
Cote
2910 W 97
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Compte administratif.
Résultat n°12

Romans
Cote
3301 W 35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2009
  • Romans
Résultat n°13

Exercice 1999
Cote
3229 W 3
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Exercice 1999
Résultat n°14

Budget primitif.
Cote
2910 W 61
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Budget primitif.
Résultat n°15

Compte administratif.
Cote
2910 W 24
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Compte administratif.
Résultat n°16

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.
Cote
1331 W 202
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Sauzet.
  • A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...
Résultat n°17

1953
Cote
429 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Registres des mandats.
  • Éducation Nationale.
  • 1953
Résultat n°18

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 42
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°19

Communes de Condillac, Les Tourettes.
Cote
1331 W 186
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Marsanne.
  • Communes de Condillac, Les Tourettes.
Résultat n°20

Hôpital rural de Dieulefit.
Cote
1331 W 102
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Hôpital rural de Dieulefit.