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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1976
Cote
3289 W 38
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

  • Finances et comptabilité.
  • Exercices comptables.- Budget primitif, décision modificative,...
  • 1976
2

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.
Cote
1331 W 160
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.
3

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.
Cote
1331 W 138
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Commune de Dieulefit.
  • Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel...
4

Budget primitif.
Cote
2910 W 100
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
5

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
6

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.
Cote
1331 W 5
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de la Bégude de Mazenc.
  • Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.
7

Compte administratif.
Cote
2910 W 59
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Compte administratif.
8

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.
Cote
1331 W 294
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Montélimar.
  • Direction des hôpitaux, service des constructions et...
9

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).
Cote
1331 W 13
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de la Bégude de Mazenc.
  • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
  • Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...
10

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.
Cote
1331 W 100
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
  • Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...
11

Compte administratif.
Cote
2910 W 97
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Compte administratif.
12

Romans
Cote
3301 W 35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2009
  • Romans
13

Exercice 1999
Cote
3229 W 3
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Exercice 1999
14

Budget primitif.
Cote
2910 W 61
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Budget primitif.
15

Compte administratif.
Cote
2910 W 24
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Compte administratif.
16

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.
Cote
1331 W 202
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Sauzet.
  • A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...
17

1953
Cote
429 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Registres des mandats.
  • Éducation Nationale.
  • 1953
18

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 42
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
19

Communes de Condillac, Les Tourettes.
Cote
1331 W 186
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Marsanne.
  • Communes de Condillac, Les Tourettes.
20

Hôpital rural de Dieulefit.
Cote
1331 W 102
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Hôpital rural de Dieulefit.
21

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 85
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Budget supplémentaire.
22

A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.
Cote
1331 W 264
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Taulignan.
  • A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune...
23

Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.
Cote
1331 W 265
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Taulignan.
  • Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.
24

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.
Cote
1331 W 159
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux.
  • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
25

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 40
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
26

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 157
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1988.
  • Budget supplémentaire.
27

1954
Cote
429 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Registres des mandats.
  • Service de la jeunesse et des sports.
  • 1954
28

Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.
Cote
2910 W 169
 Date
1960-1980
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....
29

S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.
Cote
1331 W 191
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Marsanne.
  • S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.
30

Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.
Cote
1331 W 257
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Séderon.
  • Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge,...
31

1953
Cote
429 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Registres des mandats.
  • Intérieur.
  • 1953
32

1956
Cote
429 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Registres des mandats.
  • Service de la jeunesse et des sports.
  • 1956
33

Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).
Cote
1331 W 187
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Marsanne.
  • Commune de La Coucourde.
  • Traitements, cotisations, indemnités ; concessions...
34

Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.
Cote
429 W 67
 Date
1954-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
  • Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.
35

Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.
Cote
2910 W 219
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...
36

Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.
Cote
2910 W 221
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...
37

Etape du budget supplémentaire.
Cote
2910 W 121
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Etape du budget supplémentaire.
38

Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).
Cote
2910 W 210
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1998.
  • Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur,...
39

Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.
Cote
1331 W 197
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Sauzet.
  • Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues...
40

Etape DM2 (décision modificative).
Cote
2910 W 123
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Etape DM2 (décision modificative).
41

Journal des créanciers (1er octobre 1947-janvier 1950).
Cote
947 W 2
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document
pièces comptables

  • Contexte : 947 W - Agence judiciaire du Trésor.

  • Ravitaillement.
  • Journal des créanciers (1er octobre 1947-janvier 1950).
42

Livre-journal, journal général des mandats, justificatifs des dépenses, correspondance, balance permanente des crédits, état des traitements.
Cote
558 W 31
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

  • Organisation et fonctionnement.
  • Comptabilité.
  • Livre-journal, journal général des mandats, justificatifs...
43

1954-1955
Cote
429 W 59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
  • Personnel du service départemental de la jeunesse et...
  • 1954-1955
44

1956-1957
Cote
429 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Registres des mandats.
  • Finances.
  • 1956-1957
45

Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles ; certificat de propriété.
Cote
1331 W 270
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Montélimar.
  • Centre hospitalier de Montélimar.
  • Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles...
46

Budget primitif.
Cote
2910 W 88
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
47

État nominatif des traitements pour le service de la Sécurité Sociale.
Cote
558 W 26
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

  • Organisation et fonctionnement.
  • Comptabilité.
  • État nominatif des traitements pour le service de la...
48

Budget primitif.
Cote
2910 W 126
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
49

Indemnités ; redevances assainissement, concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).
Cote
1331 W 185
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Marsanne.
  • Commune de Cléon d'Andran.
  • Indemnités ; redevances assainissement, concessions...
50

Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze, Mollans-sur-Ouvèze.
Cote
1331 W 47
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Buis-les-Baronnies.
  • Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze,...
51

A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de Vesc ; Hôpital de Dieulefit.
Cote
1331 W 162
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de...
52

1955
Cote
429 W 49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Registres des mandats.
  • Santé et population.
  • 1955
53

Hôpital rural de Buis-les-Baronnies ; communes de Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol.
Cote
1331 W 57
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Buis-les-Baronnies.
  • Hôpital rural de Buis-les-Baronnies ; communes de Beauvoisin,...
54

2012
Cote
3531 W 2
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3531W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales, exécution financière : livre...
  • 2012
55

1953
Cote
429 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Registres des mandats.
  • Service de la jeunesse et des sports.
  • 1953
56

DM 2 (décision modificative).
Cote
2910 W 109
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • DM 2 (décision modificative).
57

Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.
Cote
3301 W 27
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2008
  • Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.
58

Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.
Cote
1331 W 247
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Séderon.
  • Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette,...
59

Traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination, d'avancement.
Cote
1331 W 150
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Commune de Dieulefit.
  • Traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination,...
60

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W120
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Budget supplémentaire.
61

Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans (13 février 1986).
Cote
2257 W 478
 Date- Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Quartier de La Monnaie
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Subvention-programmation.
  • Subventions régionales (1977-1988)
  • 1986
  • Contrat d'aménagement du quartier de la Monnaie à Romans...
62

Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc ; hôpital de Dieulefit.
Cote
1331 W 121
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R....
63

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, vacations des sapeurs-pompiers ; rôles des eaux et de l'assainissement ; travaux d'électrification rurale ; acquisition et vente immeuble et terrains ; concessions dans cimetière.
Cote
1331 W 192
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Sauzet.
  • Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
  • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations,...
64

Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.
Cote
2910 W 192
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1997.
  • Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.
65

Traitements (septembre, octobre).
Cote
1331 W 302
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Montélimar.
  • Centre hospitalier de Montélimar.
  • Traitements (septembre, octobre).
66

Traitements (juillet, août).
Cote
1331 W 301
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Montélimar.
  • Centre hospitalier de Montélimar.
  • Traitements (juillet, août).
67

Livre-journal, journal général des mandats et des bons de caisse, balance permanente des crédits, ordonnances de délégation, correspondance.
Cote
558 W 24
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

  • Organisation et fonctionnement.
  • Comptabilité.
  • Livre-journal, journal général des mandats et des bons...
68

Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités, cotisations ; décisions de titularisation, d'avancement ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.
Cote
1331 W 107
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Hôpital de Dieulefit.
  • Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités,...
69

Compte administratif.
Cote
2910 W 125
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Compte administratif.
70

Compte de gestion ; indemnités, traitements ; contrat de prêt ; construction d'un bureau de poste ; concessions de terrain.
Cote
1331 W 1
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de la Bégude de Mazenc.
  • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
  • Compte de gestion ; indemnités, traitements ; contrat...
71

Taxe professionnelle.
Cote
2910 W 7
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxe professionnelle.
72

Communes de Salettes, Souspierre, Syndicat d'électrifïcation de La Bégude-de-Mazenc.
Cote
1331 W 7
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de la Bégude de Mazenc.
  • Communes de Salettes, Souspierre, Syndicat d'électrifïcation...
73

Répartition.
Cote
2910 W 10
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Répartition.
74

Personnel des bibliothèques (1952-1957) ; personnel agence des bâtiments de France (1952-1956).
Cote
429 W 65
 Date
1952-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

  • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
  • Personnel des bibliothèques (1952-1957) ; personnel...
75

Traitements, cotisations.
Cote
1331 W 296
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Montélimar.
  • Centre hospitalier de Montélimar.
  • Traitements, cotisations.
76

Crest à Loriol
Cote
3301 W 25
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2008
  • Crest à Loriol
77

Décisions modificatives DM 2.
Cote
2910 W 67
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Décisions modificatives DM 2.
78

Etape de la DM2 (décision modificative).
Cote
2910 W 136
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1989.
  • Etape de la DM2 (décision modificative).
79

Rôles eau et assainissement.
Cote
1331 W 137
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Commune de Dieulefit.
  • Rôles eau et assainissement.
80

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions de terrains pour la commune ; travaux : alimentation eaupotable ; concessions de cimetière ; redevance eau potable.
Cote
1331 W 119
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
  • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...