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709 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1976

Date

1975-1977

Cote

3289 W 38

Résultat n°2

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

1982

Cote

1331 W 160

Résultat n°3

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

1980

Cote

1331 W 138

Résultat n°4

Budget primitif.

Date

1985-1985

Cote

2910 W 100

Résultat n°5

Répartition.

Date

1994-1994

Cote

2910 W 3

Résultat n°6

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

1980

Cote

1331 W 5

Résultat n°7

Compte administratif.

Date

1982-1982

Cote

2910 W 59

Résultat n°8

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

1978

Cote

1331 W 294

Résultat n°9

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1981

Cote

1331 W 13

Résultat n°10

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

Date

1973

Cote

1331 W 100

Résultat n°11

Compte administratif.

Date

1995-1995

Cote

2910 W 97

Résultat n°12

Romans

Date

2009

Cote

3301 W 35

Résultat n°13

Exercice 1999

Date

1999

Cote

3229 W 3

Résultat n°14

Budget primitif.

Date

1983-1983

Cote

2910 W 61

Résultat n°15

Compte administratif.

Date

1979-1979

Cote

2910 W 24

Résultat n°16

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

Date

1976

Cote

1331 W 202

Résultat n°17

1953

Date

-

Cote

429 W 16

Résultat n°18

Budget supplémentaire.

Date

1981-1981

Cote

2910 W 42

Résultat n°19

Communes de Condillac, Les Tourettes.

Date

1982

Cote

1331 W 186

Résultat n°20

Hôpital rural de Dieulefit.

Date

1973

Cote

1331 W 102