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Résultats de la recherche

1

1976

Date

1975-1977

Cote

3289 W 38

2

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

1982

Cote

1331 W 160

3

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

1980

Cote

1331 W 138

4

Budget primitif.

Date

1985-1985

Cote

2910 W 100

5

Répartition.

Date

1994-1994

Cote

2910 W 3

6

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

1980

Cote

1331 W 5

7

Compte administratif.

Date

1982-1982

Cote

2910 W 59

8

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

1978

Cote

1331 W 294

9

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1981

Cote

1331 W 13

10

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

Date

1973

Cote

1331 W 100

11

Compte administratif.

Date

1995-1995

Cote

2910 W 97

12

Romans

Date

2009

Cote

3301 W 35

13

Exercice 1999

Date

1999

Cote

3229 W 3

14

Budget primitif.

Date

1983-1983

Cote

2910 W 61

15

Compte administratif.

Date

1979-1979

Cote

2910 W 24

16

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

Date

1976

Cote

1331 W 202

17

1953

Date

-

Cote

429 W 16

18

Budget supplémentaire.

Date

1981-1981

Cote

2910 W 42

19

Communes de Condillac, Les Tourettes.

Date

1982

Cote

1331 W 186

20

Hôpital rural de Dieulefit.

Date

1973

Cote

1331 W 102

21

Budget supplémentaire.

Date

1984-1984

Cote

2910 W 85

22

A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

Date

1977-1978

Cote

1331 W 264

23

Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

Date

1978

Cote

1331 W 265

24

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

Date

1982

Cote

1331 W 159

25

Budget supplémentaire.

Date

1981-1981

Cote

2910 W 40

26

Budget supplémentaire.

Date

1988-1988

Cote

2910 W 157

27

1954

Date

-

Cote

429 W 31

28

Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.

Date

1960-1980

Cote

2910 W 169

29

S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

Date

1982

Cote

1331 W 191

30

Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

1978

Cote

1331 W 257

31

1953

Date

-

Cote

429 W 2

32

1956

Date

-

Cote

429 W 33

33

Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 187

34

Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

Date

1954-1958

Cote

429 W 67

35

Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.

Date

1999-1999

Cote

2910 W 219

36

Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.

Date

1999-1999

Cote

2910 W 221

37

Etape du budget supplémentaire.

Date

1987-1987

Cote

2910 W 121

38

Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).

Date

1998-1998

Cote

2910 W 210

39

Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

Date

1975

Cote

1331 W 197

40

Etape DM2 (décision modificative).

Date

1987-1987

Cote

2910 W 123