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  1. Résultat n°1

    Canton de Grignan.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 357

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Grignan.
  2. Résultat n°2

    Élections des assesseurs et assemblée générale (1959), rapport au ministère (1959-1960), arrêtés de convocations, instructions et correspondance (1959-1960), procès-verbaux du recensement général des votes : élections des bailleurs et des preneurs (1959).

    Date

    1959-1960

    Cote

    472 W 9

    • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

    • Baux ruraux.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
    • Élections des assesseurs et assemblée générale (1959),...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  3. Résultat n°3

    Réglementation et instructions.

    Date

    1932-1941

    Cote

    7 M 335

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Réglementation et instructions.
  4. Résultat n°4

    Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.

    Date

    1932-1939

    Cote

    7 M 336

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.
  5. Résultat n°5

    Frais d'expertises.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7 M 388

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Frais d'expertises.
  6. Résultat n°6

    Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).

    Date

    2015

    Cote

    4103 W 26

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Calamités agricoles.
    • Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  7. Résultat n°7

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  8. Résultat n°8

    Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 381

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.
  9. Résultat n°9

    Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes, transmission d'états, demande de renseignements.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7 M 344

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1936 (inondations, gel, grêle,...
    • Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes,...
  10. Résultat n°10

    Répartition des allocations.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 350

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1937 (grêle, gel, inondations).
    • Répartition des allocations.
  11. Résultat n°11

    Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes et l'importance des dégâts sur la période 1910-1930.

    Date

    1932

    Cote

    7 M 337

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de Nyons, Montélimar et Valence.

    Date

    1963

    Cote

    472 W 10

    • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

    • Baux ruraux.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  13. Résultat n°13

    Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 389

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.
  14. Résultat n°14

    Canton de Saint-Vallier (Anneyron).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 374

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Saint-Vallier (Anneyron).
  15. Résultat n°15

    Canton de Tain-l'Hermitage.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 377

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Tain-l'Hermitage.
  16. Résultat n°16

    Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze Vercoiran).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 355

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze...
  17. Résultat n°17

    Calamités de 1931-1932.

    Date

    1931-1934

    Cote

    7 M 340

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1930-1932. - Instructions :...
    • Calamités de 1931-1932.
  18. Résultat n°18

    Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs, demandes d'allocations, désignation d'experts.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 383

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel de décembre 1938.
    • Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs,...
  19. Résultat n°19

    Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux des réunions et arrêtés concernant le cours moyen des denrées servant de base au calcul des fermages (1958-1962), dossiers de réunions (1959-1964); tribunaux paritaires de baux ruraux : révision des listes électorales (1959-1961).

    Date

    1958-1964

    Cote

    472 W 8

    • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

    • Baux ruraux.
    • Commission consultative départementale des baux ruraux...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  20. Résultat n°20

    Cantons de Séderon et de Tain.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 392

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Séderon et de Tain.