calamité agricole

1
Canton de Grignan.

Date

1938

Cote

7 M 357
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
- Évaluation des pertes.
- Canton de Grignan.
2
Élections des assesseurs et assemblée générale (1959), rapport au ministère (1959-1960), arrêtés de convocations, instructions et correspondance (1959-1960), procès-verbaux du recensement général des votes : élections des bailleurs et des preneurs (1959).

Date

1959-1960

Cote

472 W 9
- Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.
- Baux ruraux.
- Tribunaux paritaires de baux ruraux.
- Élections des assesseurs et assemblée générale (1959),...
Producteur :

Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.
3
Réglementation et instructions.

Date

1932-1941

Cote

7 M 335
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Réglementation et instructions.
4
Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.

Date

1932-1939

Cote

7 M 336
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.
5
Frais d'expertises.

Date

1938-1940

Cote

7 M 388
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Frais d'expertises.
6
Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

1939

Cote

7 M 390
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
- Évaluation des pertes.
- Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
7
Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

Date

1938-1939

Cote

7 M 381
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
- Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.
8
Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes, transmission d'états, demande de renseignements.

Date

1936-1940

Cote

7 M 344
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1936 (inondations, gel, grêle,...
- Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes,...
9
Répartition des allocations.

Date

1938-1939

Cote

7 M 350
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1937 (grêle, gel, inondations).
- Répartition des allocations.
10
Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes et l'importance des dégâts sur la période 1910-1930.

Date

1932

Cote

7 M 337
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes...
11
Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de Nyons, Montélimar et Valence.

Date

1963

Cote

472 W 10
- Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.
- Baux ruraux.
- Tribunaux paritaires de baux ruraux.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
Producteur :

Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.
12
Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.

Date

1939

Cote

7 M 389
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
- Évaluation des pertes.
- Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.
13
Canton de Saint-Vallier (Anneyron).

Date

1938

Cote

7 M 374
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
- Évaluation des pertes.
- Canton de Saint-Vallier (Anneyron).
14
Canton de Tain-l'Hermitage.

Date

1938

Cote

7 M 377
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
- Évaluation des pertes.
- Canton de Tain-l'Hermitage.
15
Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze Vercoiran).

Date

1938

Cote

7 M 355
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
- Évaluation des pertes.
- Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze...
16
Calamités de 1931-1932.

Date

1931-1934

Cote

7 M 340
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1930-1932. - Instructions :...
- Calamités de 1931-1932.
17
Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs, demandes d'allocations, désignation d'experts.

Date

1938-1939

Cote

7 M 383
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Gel de décembre 1938.
- Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs,...
18
Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux des réunions et arrêtés concernant le cours moyen des denrées servant de base au calcul des fermages (1958-1962), dossiers de réunions (1959-1964); tribunaux paritaires de baux ruraux : révision des listes électorales (1959-1961).

Date

1958-1964

Cote

472 W 8
- Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.
- Baux ruraux.
- Commission consultative départementale des baux ruraux...
Producteur :

Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.
19
Cantons de Séderon et de Tain.

Date

1939

Cote

7 M 392
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
- Évaluation des pertes.
- Cantons de Séderon et de Tain.
20
Allocation de solidarité, état des demandes examinées par la commission départementale.

Date

1937

Cote

7 M 349
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1937 (grêle, gel, inondations).
- Allocation de solidarité, état des demandes examinées...

Résultats de la recherche

Canton de Grignan.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Élections des assesseurs et assemblée générale (1959), rapport au ministère (1959-1960), arrêtés de convocations, instructions et correspondance (1959-1960), procès-verbaux du recensement général des votes : élections des bailleurs et des preneurs (1959).

Date

Cote

Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

Producteur :

Réglementation et instructions.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Frais d'expertises.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes, transmission d'états, demande de renseignements.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Répartition des allocations.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes et l'importance des dégâts sur la période 1910-1930.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de Nyons, Montélimar et Valence.

Date

Cote

Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

Producteur :

Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Canton de Saint-Vallier (Anneyron).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Canton de Tain-l'Hermitage.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze Vercoiran).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Calamités de 1931-1932.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs, demandes d'allocations, désignation d'experts.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

Producteur :

Cantons de Séderon et de Tain.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Allocation de solidarité, état des demandes examinées par la commission départementale.