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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Canton de Grignan.
Cote
7 M 357
 Date
1938
 Lieu
Grignan (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1938.
  • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
  • Évaluation des pertes.
  • Canton de Grignan.
2

Élections des assesseurs et assemblée générale (1959), rapport au ministère (1959-1960), arrêtés de convocations, instructions et correspondance (1959-1960), procès-verbaux du recensement général des votes : élections des bailleurs et des preneurs (1959).
Cote
472 W 9
 Date
1959-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

  • Baux ruraux.
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  • Élections des assesseurs et assemblée générale (1959),...
3

Réglementation et instructions.
Cote
7 M 335
 Date
1932-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Réglementation et instructions.
4

Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.
Cote
7 M 336
 Date
1932-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.
5

Frais d'expertises.
Cote
7 M 388
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1938.
  • Frais d'expertises.
6

Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cote
7 M 390
 Date
1939
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France ; canton), Châtillon-en-Diois (Drôme, France ; canton), Die (Drôme, France ; canton), Dieulefit (Drôme, France ; canton), Le Grand-Serre (Drôme, France ; canton), Luc-en-Diois (Drôme, France ; canton), La Motte-Chalancon (Drôme, France ; canton), Nyons (Drôme, France ; canton), Rémuzat (Drôme, France ; canton), Saint-Donat (Drôme, France ; canton), Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
  • Évaluation des pertes.
  • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
7

Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.
Cote
7 M 381
 Date
1938-1939
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France ; canton), La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France ; canton), Grignan (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1938.
  • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
  • Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.
8

Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes, transmission d'états, demande de renseignements.
Cote
7 M 344
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1936 (inondations, gel, grêle,...
  • Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes,...
9

Répartition des allocations.
Cote
7 M 350
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1937 (grêle, gel, inondations).
  • Répartition des allocations.
10

Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes et l'importance des dégâts sur la période 1910-1930.
Cote
7 M 337
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes...
11

Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de Nyons, Montélimar et Valence.
Cote
472 W 10
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

  • Baux ruraux.
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
12

Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.
Cote
7 M 389
 Date
1939
 Lieu
Bourg-de-Péage (Drôme, France ; canton), Buis-les-Baronnies (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
  • Évaluation des pertes.
  • Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.
13

Canton de Saint-Vallier (Anneyron).
Cote
7 M 374
 Date
1938
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1938.
  • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
  • Évaluation des pertes.
  • Canton de Saint-Vallier (Anneyron).
14

Canton de Tain-l'Hermitage.
Cote
7 M 377
 Date
1938
 Lieu
Tain-l'Hermitage (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1938.
  • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
  • Évaluation des pertes.
  • Canton de Tain-l'Hermitage.
15

Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze Vercoiran).
Cote
7 M 355
 Date
1938
 Lieu
Buis-les-Baronnies (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1938.
  • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
  • Évaluation des pertes.
  • Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze...
16

Calamités de 1931-1932.
Cote
7 M 340
 Date
1931-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1930-1932. - Instructions :...
  • Calamités de 1931-1932.
17

Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs, demandes d'allocations, désignation d'experts.
Cote
7 M 383
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1938.
  • Gel de décembre 1938.
  • Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs,...
18

Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux des réunions et arrêtés concernant le cours moyen des denrées servant de base au calcul des fermages (1958-1962), dossiers de réunions (1959-1964); tribunaux paritaires de baux ruraux : révision des listes électorales (1959-1961).
Cote
472 W 8
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

  • Baux ruraux.
  • Commission consultative départementale des baux ruraux...
19

Cantons de Séderon et de Tain.
Cote
7 M 392
 Date
1939
 Lieu
Séderon (Drôme, France ; canton), Tain-l'Hermitage (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
  • Évaluation des pertes.
  • Cantons de Séderon et de Tain.
20

Allocation de solidarité, état des demandes examinées par la commission départementale.
Cote
7 M 349
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1937 (grêle, gel, inondations).
  • Allocation de solidarité, état des demandes examinées...