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Résultats de la recherche

1

Canton de Grignan.

Date

1938

Cote

7 M 357

2

Élections des assesseurs et assemblée générale (1959), rapport au ministère (1959-1960), arrêtés de convocations, instructions et correspondance (1959-1960), procès-verbaux du recensement général des votes : élections des bailleurs et des preneurs (1959).

Date

1959-1960

Cote

472 W 9

3

Réglementation et instructions.

Date

1932-1941

Cote

7 M 335

4

Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.

Date

1932-1939

Cote

7 M 336

5

Frais d'expertises.

Date

1938-1940

Cote

7 M 388

6

Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

1939

Cote

7 M 390

7

Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

Date

1938-1939

Cote

7 M 381

8

Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes, transmission d'états, demande de renseignements.

Date

1936-1940

Cote

7 M 344

9

Répartition des allocations.

Date

1938-1939

Cote

7 M 350

10

Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes et l'importance des dégâts sur la période 1910-1930.

Date

1932

Cote

7 M 337

11

Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de Nyons, Montélimar et Valence.

Date

1963

Cote

472 W 10

12

Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.

Date

1939

Cote

7 M 389

13

Canton de Saint-Vallier (Anneyron).

Date

1938

Cote

7 M 374

14

Canton de Tain-l'Hermitage.

Date

1938

Cote

7 M 377

15

Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze Vercoiran).

Date

1938

Cote

7 M 355

16

Calamités de 1931-1932.

Date

1931-1934

Cote

7 M 340

17

Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs, demandes d'allocations, désignation d'experts.

Date

1938-1939

Cote

7 M 383

18

Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux des réunions et arrêtés concernant le cours moyen des denrées servant de base au calcul des fermages (1958-1962), dossiers de réunions (1959-1964); tribunaux paritaires de baux ruraux : révision des listes électorales (1959-1961).

Date

1958-1964

Cote

472 W 8

19

Cantons de Séderon et de Tain.

Date

1939

Cote

7 M 392

20

Allocation de solidarité, état des demandes examinées par la commission départementale.

Date

1937

Cote

7 M 349