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109 résultats

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Résultat n°1

Canton de Grignan.

Date

1938

Cote

7 M 357

Résultat n°2

Élections des assesseurs et assemblée générale (1959), rapport au ministère (1959-1960), arrêtés de convocations, instructions et correspondance (1959-1960), procès-verbaux du recensement général des votes : élections des bailleurs et des preneurs (1959).

Date

1959-1960

Cote

472 W 9

Résultat n°3

Réglementation et instructions.

Date

1932-1941

Cote

7 M 335

Résultat n°4

Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.

Date

1932-1939

Cote

7 M 336

Résultat n°5

Frais d'expertises.

Date

1938-1940

Cote

7 M 388

Résultat n°6

Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).

Date

2015

Cote

4103 W 26

Résultat n°7

Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

1939

Cote

7 M 390

Résultat n°8

Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

Date

1938-1939

Cote

7 M 381

Résultat n°9

Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes, transmission d'états, demande de renseignements.

Date

1936-1940

Cote

7 M 344

Résultat n°10

Répartition des allocations.

Date

1938-1939

Cote

7 M 350

Résultat n°11

Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes et l'importance des dégâts sur la période 1910-1930.

Date

1932

Cote

7 M 337

Résultat n°12

Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de Nyons, Montélimar et Valence.

Date

1963

Cote

472 W 10

Résultat n°13

Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.

Date

1939

Cote

7 M 389

Résultat n°14

Canton de Saint-Vallier (Anneyron).

Date

1938

Cote

7 M 374

Résultat n°15

Canton de Tain-l'Hermitage.

Date

1938

Cote

7 M 377

Résultat n°16

Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze Vercoiran).

Date

1938

Cote

7 M 355

Résultat n°17

Calamités de 1931-1932.

Date

1931-1934

Cote

7 M 340

Résultat n°18

Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs, demandes d'allocations, désignation d'experts.

Date

1938-1939

Cote

7 M 383

Résultat n°19

Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux des réunions et arrêtés concernant le cours moyen des denrées servant de base au calcul des fermages (1958-1962), dossiers de réunions (1959-1964); tribunaux paritaires de baux ruraux : révision des listes électorales (1959-1961).

Date

1958-1964

Cote

472 W 8

Résultat n°20

Cantons de Séderon et de Tain.

Date

1939

Cote

7 M 392