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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 4

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  2. Résultat n°2

    octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 13

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  3. Résultat n°3

    janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 2

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  4. Résultat n°4

    Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)

    Date

    2010

    Cote

    3705 W 1

    • Contexte : 3705 W - Sous-préfecture de DIE, accueil-permis de...

    • Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Accueil-Permis de conduire

  5. Résultat n°5

    février 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 3

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • février 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  6. Résultat n°6

    septembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 11

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • septembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  7. Résultat n°7

    juin 2010: suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 8

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • juin 2010: suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  8. Résultat n°8

    octobre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 12

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • octobre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  9. Résultat n°9

    juillet-août 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 9

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • juillet-août 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  10. Résultat n°10

    aout-septembre 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 10

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • aout-septembre 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  11. Résultat n°11

    janvier-février 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 1

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • janvier-février 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  12. Résultat n°12

    mai 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 6

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • mai 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  13. Résultat n°13

    mai-juillet 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 7

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • mai-juillet 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  14. Résultat n°14

    avril 2010: suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 5

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • avril 2010: suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  15. Résultat n°15

    novembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 14

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • novembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  16. Résultat n°16

    décembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 15

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • décembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire