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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
Cote
3518 W 4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
2

octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.
Cote
3518 W 13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.
3

janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.
Cote
3518 W 2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
4

Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)
Cote
3705 W 1
 Date
2010
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3705 W - Sous-préfecture de DIE, accueil-permis de...

  • Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)
5

février 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.
Cote
3518 W 3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • février 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
6

septembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
Cote
3518 W 11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • septembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
7

juin 2010: suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.
Cote
3518 W 8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • juin 2010: suspension pour conduite sous l'emprise...
8

octobre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
Cote
3518 W 12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • octobre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
9

juillet-août 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
Cote
3518 W 9
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • juillet-août 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
10

aout-septembre 2010 : suspension pour excès de vitesse.
Cote
3518 W 10
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • aout-septembre 2010 : suspension pour excès de vitesse.
11

janvier-février 2010 : suspension pour excès de vitesse.
Cote
3518 W 1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • janvier-février 2010 : suspension pour excès de vitesse.
12

mai 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.
Cote
3518 W 6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • mai 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
13

mai-juillet 2010 : suspension pour excès de vitesse.
Cote
3518 W 7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • mai-juillet 2010 : suspension pour excès de vitesse.
14

avril 2010: suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.
Cote
3518 W 5
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • avril 2010: suspension pour conduite sous l'emprise...
15

novembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
Cote
3518 W 14
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • novembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
16

décembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
Cote
3518 W 15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • décembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...