Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 722
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 981
  • 412
  • 297
  • 253
  • 159
Afficher plus
Période
  • 1
  • 622
  • 2 189
Lieux
  • 298
  • 253
  • 27
  • 14
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 2 723
  • 1 554
  • 1 548
  • 297
  • 285
Afficher plus
Collectivités
  • 253
  • 64
  • 11
  • 11
  • 7
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 69
2 723 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Séance 14/01/1999

    Date

    1999

    Cote

    3986 W 77

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Commission départementale d'équipement commercial.
    • Séance 14/01/1999

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  • 2

    Travaux de rénovation de l'église du village.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 297

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Crépol.
    • Travaux de rénovation de l'église du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 43

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Panneaux de signalisation de rues.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 712

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Roche-Saint-Secret-Beconne (la).
    • Panneaux de signalisation de rues.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    3300 W 12

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Registres du centre technique départemental.
    • Registres d'ordre.
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 6

    Séance 10/12/2003.

    Date

    2003

    Cote

    3986 W 113

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Commission départementale d'équipement commercial.
    • Séance 10/12/2003.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  • 7

    Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 659

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 8

    Construction de murets aux jeux de boules.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 328

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Martin-d'Août.
    • Construction de murets aux jeux de boules.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 9

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 10

    Restauration du monuments aux morts.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 884

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Suze-sur-Crest.
    • Restauration du monuments aux morts.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11

    Amendes de police.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 328

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Etoile-sur-Rhône.
    • Amendes de police.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 12

    Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans Coeur de Drôme. - Étude de faisabilité de la Vélodrôme.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 15

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 13

    Séances 04/07/2005 et 15/06/2005 : - Esprit Maison, Zoomarket (Valence).

    Date

    2005

    Cote

    3986 W 131

    • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Commission départementale d'équipement commercial.
    • Séances 04/07/2005 et 15/06/2005 : - Esprit Maison,...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale de la protection des population, Service Concurrence, consommation et répression des fraudes

  • 14

    Aménagement de la place publique du centre du village.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 87

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-Cornillane (La).
    • Aménagement de la place publique du centre du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 15

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 670

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Puy-Saint-Martin.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 16

    Rénovation de la Maison pour Tous.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 416

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Lens-Lestang.
    • Rénovation de la Maison pour Tous.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 17

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 18

    Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu du 3 décembre 1999, notes préparatoires du 18 octobre 1999 et 23 novembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 5

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  • 19

    Construction de deux abris bus.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 41

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Beauvoisin.
    • Construction de deux abris bus.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 20

    Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 70

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Barcelonne.
    • Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 21

    île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection contre les crues.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3123 W 48

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection...
  • 22

    Rénovation des sanitaires publics.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 41

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Rénovation des sanitaires publics.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 23

    1978-1981

    Date

    1978-1981

    Cote

    3300 W 13

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Registres du centre technique départemental.
    • Registres d'ordre.
    • 1978-1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 24

    Modification N°3-2004

    Date

    2001-2004

    Cote

    3573 W 127

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Livron-sur-Drôme.
    • Modification N°3-2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 25

    La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 10

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 26

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 38

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Anneyron.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 27

    Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3103 W 275

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poyols.
    • Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 28

    Conventions et partenariat.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3123 W 91

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Conventions et partenariat.
  • 29

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 30

    Etude urbaine.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 446

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marches.
    • Etude urbaine.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 31

    Création d'un columbarium.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 317

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Divajeu.
    • Création d'un columbarium.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 32

    CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique et financière.

    Date

    2001

    Cote

    3123 W 20

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
    • CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique...
  • 33

    Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à l'école.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 752

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 34

    Aménagement des abords du groupe scolaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 368

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saou.
    • Aménagement des abords du groupe scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 35

    Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.

    Date

    1994

    Cote

    3123 W 49

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.
  • 36

    Dégâts d'orage.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 824

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Dégâts d'orage.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 37

    Geyssans. - Elaboration-PAC-2002

    Date

    2002

    Cote

    3573 W 88

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Geyssans. - Elaboration-PAC-2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 38

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 435

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 39

    Route du Rhône.- Demande de subvention.

    Date

    1996

    Cote

    3123 W 54

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Développement et valorisation du bassin rhodanien.
    • Route du Rhône.- Demande de subvention.
  • 40

    Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 245

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chatuzange-le-Goubet.
    • Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités