amélioration de l'habitat

1
Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

Date

2013-2015

Cote

3885 W 2
- Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Habitat Pays de Romans (HPR).
- Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
2
Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

Date

2009-2012

Cote

3680 W 96
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Habitat Pays de Romans.
- Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
3
Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel rue Darwin.

Date

2014

Cote

3728W 14
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
4
Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie, aménagement d'un logement communal.

Date

2012-2013

Cote

3680 W 122
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
5
Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction de 3 logements sociaux.

Date

2009-2012

Cote

3680 W 115
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Habitat Dauphinois.
- Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
6
Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

Date

2011-2012

Cote

3680 W 103
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Drôme Aménagement Habitat.
- Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
7
Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

Date

2001-2004

Cote

3680 W 8
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2004.
- Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
8
Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers, réhabilitation de 7 logements sociaux.

Date

2009-2013

Cote

3680 W 128
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
9
Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition de 112 logements sociaux.

Date

2008-2011

Cote

3680 W 84
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
10
Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation PIG.

Date

2011-2012

Cote

3680 W 110
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
11
Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

Date

2004

Cote

3680 W 4
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2004.
- Office départemental de l'habitat (ODH).
- Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
12
Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

Date

2002-2007

Cote

3680 W 26
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
13
SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de 14 logements sociaux.

Date

2008-2012

Cote

3680 W 98
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
14
Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle Les arts de la rue, construction de 2 logements sociaux.

Date

2009-2012

Cote

3680 W 107
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
15
Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition de 40 logements.

Date

2004-2007

Cote

3680 W 18
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Habitat Pays de Romans.
- Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
16
Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

Date

2013-2014

Cote

3728W 10
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Drôme Aménagement Habitat (DAH).
- Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
17
Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3 logements PLAI Les Villas du levant.

Date

2009-2014

Cote

3728W 4
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- ADIS.
- Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
18
Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les Allées et Le Provençal, acquisition amélioration 8 logements sociaux.

Date

2002-2007

Cote

3680 W 28
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
19
Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements sociaux.

Date

2013-2014

Cote

3728W 11
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Drôme Aménagement Habitat (DAH).
- Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
20
Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie - Réhabilitation 14 logements sociaux.

Date

2002-2007

Cote

3680 W 24
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Office départemental de l'habitat (ODH).
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
21
Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne, acquisition amélioration de 2 logements.

Date

2008-2012

Cote

3680 W 102
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
22
Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières, acquisition de 13 logements sociaux.

Date

2007-2011

Cote

3680 W 79
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
23
Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation PIG.

Date

2010-2011

Cote

3680 W 85
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
24
Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs sociaux.

Date

2003

Cote

3680 W 1
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
- Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
25
Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ avenue Jean Moulin.

Date

2010-2014

Cote

3728W 15
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
26
Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc, construction de 9 logements sociaux.

Date

2010-2013

Cote

3680 W 116
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
27
Commune de La Chapelle-en-Vercors. - Bâtiment Edelweiss, réhabilitation de 2 logements.

Date

2009-2011

Cote

3680 W 94
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Commune de La Chapelle-en-Vercors. - Bâtiment Edelweiss,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
28
Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition amélioration 1 logement social.

Date

2002-2007

Cote

3680 W 29
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
29
Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement 1 logement social.

Date

2006-2008

Cote

3680 W 41
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2008
- Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
30
Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS et 2 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

Date

2009-2014

Cote

3728W 2
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Habitat Pays de Romans (HPR).
- Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
31
Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie, aménagement d'un logement social.

Date

2009-2013

Cote

3680 W 126
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
32
Commune de Valdrôme. - Ancien Presbytère, aménagement d'un logement.

Date

2010-2011

Cote

3680 W 92
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Commune de Valdrôme. - Ancien Presbytère, aménagement...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
33
Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15 logements sociaux.

Date

2003-2007

Cote

3680 W 20
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Office départemental de l'habitat (ODH).
- Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
34
CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition amélioration d'un logement social.

Date

2008-2010

Cote

3680 W 65
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2010
- CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
35
Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de la République, construction de 6 logements.

Date

2006-2009

Cote

3680 W 48
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2009
- Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
36
Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

Date

2012-2014

Cote

3475 W 196
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
- Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF,...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
37
Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition de 35 logements.

Date

2008-2009

Cote

3680 W 56
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2009
- Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
38
Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

Date

2012-2015

Cote

3885 W 14
- Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Office public de l'Habitat (OPH) Valence.
- Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
39
Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des Alpes.

Date

2011-2014

Cote

3728W 6
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
40
Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République, acquisition amélioration de 6 logements.

Date

2008-2012

Cote

3680 W 111
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Drôme Aménagement Habitat.
- Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
41
Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers, démolition de 20 logements sociaux.

Date

2007-2008

Cote

3680 W 34
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2008
- Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
42
Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

Date

2008-2012

Cote

3475 W 190
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
- Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
43
Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition amélioration 3 logements sociaux.

Date

2003-2006

Cote

3680 W 16
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2006
- CALD.
- Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
44
Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

Date

2008-2012

Cote

3475 W 192
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
- Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
45
ADIS. - Bouchet, construction de 8 logements sociaux.

Date

2006-2010

Cote

3680 W 71
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2010
- ADIS. - Bouchet, construction de 8 logements sociaux.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
46
Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste, aménagement d'un logement social.

Date

2007-2010

Cote

3680 W 64
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2010
- Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
47
Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

Date

2006-2008

Cote

3680 W 38
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2008
- Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
48
Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia T1 construction de 28 logements sociaux.

Date

2006-2010

Cote

3680 W 59
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2010
- Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
49
Commune La Motte-de-Galaure. - Ancienne poste, aménagement 1 logement social.

Date

2006-2008

Cote

3680 W 40
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2008
- Commune La Motte-de-Galaure. - Ancienne poste, aménagement...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
50
2009-2010

Date

2009-2010

Cote

3680 W 58
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2010
- Communauté Communes Pays de l'Herbasse. - Mission animation...
- 2009-2010
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
51
Office départemental de l'Habitat. - Andancette Les Payots 2, réhabilitation 27 logements sociaux.

Date

2005-2009

Cote

3680 W 49
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2009
- Office départemental de l'Habitat. - Andancette Les...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
52
Office municipal de Montélimar. - Montélimar 5 rue Joliot Curie, acquisition amélioration de 8 logements sociaux.

Date

2008-2010

Cote

3680 W 69
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2010
- Office municipal de Montélimar. - Montélimar 5 rue...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
53
Office Public de l'Habitat de Montélimar. - Montélimar La Nitrière, construction de 27 logements sociaux.

Date

2009-2013

Cote

3680 W 130
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Office Public de l'Habitat de Montélimar. - Montélimar...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
54
Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation de 10 logements sociaux.

Date

2003

Cote

3680 W 2
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
- Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
55
Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 2 Rue Marceau , acquisition amélioration 1 logement social.

Date

2004-2006

Cote

3680 W 13
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2006
- Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 2 Rue Marceau...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
56
Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Mairie, création de 2 logements sociaux.

Date

2006-2009

Cote

3680 W 55
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2009
- Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Mairie, création...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
57
Montélimar. - Construction de 14 logements Coefficient de redressement personnes enquêtées (COEQ) Chemin de Ravaly.

Date

2010-2014

Cote

3728W 5
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- ADIS.
- Montélimar. - Construction de 14 logements Coefficient...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
58
Habitat Pays de Romans. - Romans Impasse Peyrache, construction d'un logement social.

Date

2009-2012

Cote

3680 W 99
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Habitat Pays de Romans. - Romans Impasse Peyrache,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
59
Drôme Aménagement Habitat. - Crest Lamartine, construction de 15 logements.

Date

2007-2011

Cote

3680 W 90
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Drôme Aménagement Habitat. - Crest Lamartine, construction...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
60
ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction de 14 logements Prêt locatif à usage social (PLUS) et 4 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

Date

2010-2015

Cote

3885 W 1
- Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
61
Office Public de l'habitat de Valence. - Valence 15 Allée Dufy, acquisition amélioration d'un logement social.

Date

2012

Cote

3680 W 106
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Office Public de l'habitat de Valence. - Valence 15...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
62
Office municipal de l'habitat de Montélimar. - Montélimar Le Plan 3, construction de 3 logements sociaux.

Date

2006-2008

Cote

3680 W 35
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2008
- Office municipal de l'habitat de Montélimar. - Montélimar...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
63
Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

Date

2011-2014

Cote

3475 W 194
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
- Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
64
Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation de 83 logements sociaux.

Date

2008-2013

Cote

3680 W 124
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
65
Habitat Dauphinois. - Vercheny La Gare, construction de 7 logements sociaux.

Date

2006-2009

Cote

3680 W 50
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2009
- Habitat Dauphinois. - Vercheny La Gare, construction...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
66
Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction de 4 logements sociaux.

Date

2001-2003

Cote

3680 W 3
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
- Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
67
Bourg-de-Péage. - Construction de 10 logements Aide spécifique et 10 logements COEQ Place Delay.

Date

2010-2015

Cote

3885 W 10
- Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Drôme Aménagement Habitat (DAH).
- Bourg-de-Péage. - Construction de 10 logements Aide...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
68
Agence Drôme Provençale. - Adaptation de 4 logements sociaux.

Date

2010-2011

Cote

3680 W 83
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Drôme Aménagement Habitat.
- Agence Drôme Provençale. - Adaptation de 4 logements...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
69
Montélimar Habitat, Montélimar. - Construction de 13 logements PLAI et de 6 logements COEQ Chemin de Redondon Maubec 2 ZAC de Maubec.

Date

2013-2015

Cote

3885 W 13
- Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Montélimar Habitat, Montélimar. - Construction de 13...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
70
Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements sociaux.

Date

2003-2007

Cote

3680 W 22
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Office départemental de l'habitat (ODH).
- Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
71
Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue des Bruyères, construction de 24 logements.

Date

2007-2011

Cote

3680 W 93
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
72
Valence. - Acquisition de 3 logements 17 rue de la Charce.

Date

2012-2014

Cote

3728W 7
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Valence. - Acquisition de 3 logements 17 rue de la...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
73
Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction de 10 logements sociaux.

Date

2008-2013

Cote

3680 W 118
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
74
Agence de Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

Date

2010-2011

Cote

3680 W 82
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Drôme Aménagement Habitat.
- Agence de Montélimar. - Adaptation d'un logement social.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
75
Drôme Aménagement Habitat. - Le Poët-Sigillat Le moulin du plan, construction de 4 logements sociaux.

Date

2008-2012

Cote

3680 W 109
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Drôme Aménagement Habitat. - Le Poët-Sigillat Le moulin...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
76
Etoile. - Rocherousse, construction de 6 logements sociaux.

Date

2007-2008

Cote

3680 W 31
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2008
- Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence.
- Etoile. - Rocherousse, construction de 6 logements...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
77
Association Habitat Humanisme. - Clérieux 3 place des remparts, acquisition amélioration 1 logement social.

Date

2006-2008

Cote

3680 W 36
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2008
- Association Habitat Humanisme. - Clérieux 3 place des...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
78
Syndicat intercommunal des services de l'agglomération valentinoise (SISAV) Valence Major. - OPAH air contrat de ville.

Date

2002-2007

Cote

3680 W 30
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Syndicat intercommunal des services de l'agglomération...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
79
Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction de 12 logements sociaux.

Date

2007-2011

Cote

3680 W 78
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
80
Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne résidence Chanson , construction 5 logements sociaux.

Date

2003-2006

Cote

3680 W 14
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2006
- Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

Résultats de la recherche

Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

Date

Cote

Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel rue Darwin.

Date

Cote

Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie, aménagement d'un logement communal.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction de 3 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers, réhabilitation de 7 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition de 112 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation PIG.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de 14 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle Les arts de la rue, construction de 2 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition de 40 logements.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...