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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

24 Juillet au 30 Octobre 1979
Cote
3662 W 98
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • 24 Juillet au 30 Octobre 1979
2

février 1982
Cote
3662 W 126
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • février 1982
3

février 1985
Cote
3662 W 159
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • février 1985
4

mars au 12 avril 1982
Cote
3662 W 127
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • mars au 12 avril 1982
5

février à mars 1981
Cote
3662 W 22
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Jugements.
  • Jugements de divorce.
  • février à mars 1981
6

juillet à août 1985
Cote
3662 W 164
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • juillet à août 1985
7

Juge aux affaires matrimoniales (JAM): demandes conjointes du 21 août 1979 à décembre 1979
Cote
3662 W 9
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Jugements.
  • Jugements de divorce.
  • Juge aux affaires matrimoniales (JAM): demandes conjointes...
8

18 novembre au 16 décembre 1980
Cote
3662 W 111
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • 18 novembre au 16 décembre 1980
9

novembre à décembre 1986
Cote
3662 W 173
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • novembre à décembre 1986
10

décembre 1985
Cote
3662 W 168
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • décembre 1985
11

décembre 1981
Cote
3662 W 27
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Jugements.
  • Jugements de divorce.
  • décembre 1981
12

septembre au 7 Octobre 1980
Cote
3662 W 109
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • septembre au 7 Octobre 1980
13

5 septembre au 14 octobre 1982
Cote
3662 W 131
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • 5 septembre au 14 octobre 1982
14

avril à aout 1983
Cote
3662 W 40
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Jugements.
  • Jugements de divorce.
  • avril à aout 1983
15

novembre 1978 à février 1980
Cote
3662 W 91
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • novembre 1978 à février 1980
16

octobre à novembre 1987
Cote
3662 W 81
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Jugements.
  • Jugements de divorce.
  • octobre à novembre 1987
17

janvier à mai 1985
Cote
3662 W 55
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Jugements.
  • Jugements de divorce.
  • janvier à mai 1985
18

ONC: janvier au 15 février 1980
Cote
3662 W 104
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • ONC: janvier au 15 février 1980
19

ordonnance de non conciliation (ONC): 1980-1981
Cote
3662 W 112
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • ordonnance de non conciliation (ONC): 1980-1981
20

février à mars 1986
Cote
3662 W 66
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3662 W - Tribunal judiciaire de Valence, greffe civil

  • Jugements.
  • Jugements de divorce.
  • février à mars 1986