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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3525 W 5

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2006

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  2. Résultat n°2

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3525 W 14

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  3. Résultat n°3

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3525 W 13

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2012-2013

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  4. Résultat n°4

    Comité hygiène et de sécurité spéciaux.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3525 W 15

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité hygiène et de sécurité spéciaux.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  5. Résultat n°5

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3525 W 4

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2005

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  6. Résultat n°6

    Rapport d'activité.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3525 W 1

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Rapport d'activité.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  7. Résultat n°7

    7 janvier - 28 décembre 2000

    Date

    2000- 2000

    Cote

    2845 W 2

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chronos de courrier départ.
    • 7 janvier - 28 décembre 2000
  8. Résultat n°8

    Rapport d'activité sportive.

    Date

    2006 - 2008

    Cote

    3525 W 2

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Rapport d'activité sportive.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  9. Résultat n°9

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3525 W 9

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2010

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  10. Résultat n°10

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3525 W 3

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2004

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  11. Résultat n°11

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3525 W 8

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2009

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  12. Résultat n°12

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3525 W 12

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2013

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  13. Résultat n°13

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3525 W 7

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2008

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  14. Résultat n°14

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3525 W 10

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2011

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  15. Résultat n°15

    Dossiers spécifiques du directeur et du directeur adjoint : rapports d'activité.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3307 W 5

    • Contexte : 3307W - Maison départementale des personnes handicapées

    • Dossiers spécifiques du directeur et du directeur adjoint...

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  16. Résultat n°16

    2 février - 11 décembre 1995

    Date

    1995- 1995

    Cote

    2845 W 1

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chronos de courrier départ.
    • 2 février - 11 décembre 1995
  17. Résultat n°17

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3525 W 6

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2007

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  18. Résultat n°18

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3525 W 11

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2012

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction