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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accidents scolaires des élèves.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2911 W 45

    • Contexte : 2911 W - Lycée Les Trois Sources

    • Administration générale et secrétariat.
    • Accidents scolaires des élèves.
  2. Résultat n°2

    Affaire particulière GD contre l'état.

    Date

    1951-1956

    Cote

    495 W 3

    • Contexte : 495 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...

    • Accidents scolaires.
    • Affaire particulière GD contre l'état.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau

  3. Résultat n°3

    Accidents scolaires.

    Date

    1908-1936

    Cote

    935 W 8

    • Contexte : 935 W - Préfecture, 3eme direction, 2eme bureau.

    • Accidents scolaires.

    Producteur :

    Préfecture, 3e direction, 2e bureau

  4. Résultat n°4

    Rapports, déclarations, dossiers d'enquête.

    Date

    1955-1960

    Cote

    495 W 1

    • Contexte : 495 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...

    • Accidents scolaires.
    • Rapports, déclarations, dossiers d'enquête.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau

  5. Résultat n°5

    Liste mensuelle de mutations d'élèves (1971-1972; 1973-1975), listes annuelles d'inscription des élèves (1935-1936; 1969 ;sd), autorisations d'inscription, certificats de radiation (1992-2008), attestations d'assurance scolaire (1968-1971), accident scolaire d'élève (1996-2000), pièces justificatives fournies pour les absences des élèves pour maladie ou autres (1993-2009).

    Date

    1934-2009

    Cote

    3401 W 30

    • Contexte : 3401 W - Ecole publique primaire de Barnave.

    • Vie scolaire.
    • Liste mensuelle de mutations d'élèves (1971-1972; 1973-1975),...

    Producteur :

    Ecole publique de Barnave

  6. Résultat n°6

    Rapports, déclarations, dossiers d'enquête (1960-1962) ; affaire particulière GP (1949-1956).

    Date

    1949-1962

    Cote

    495 W 2

    • Contexte : 495 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...

    • Accidents scolaires.
    • Rapports, déclarations, dossiers d'enquête (1960-1962)...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau