2911 W 1-64
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Fonds entré sous la forme d'un versement le 11 juin 2008.
Présentation du contenu
Il s'agit du premier versement du Lycée les Trois Sources de Bourg-lès-Valence aux Archives départementales de la Drôme. Ce lycée général et technologique public, officialisé "quatrième lycée de l'agglomération Valentinoise" a ouvert en 1991 après une rénovation des bâtiments. Au moment de son ouverture, l'établissement compte 230 élèves inscrits en classe de Seconde ; en 2007-2008, l'effectif total s'élève à 663 élèves. 110 personnes y sont au service des élèves (services administratifs et comptables, professeurs, agents de service et techniques, vie scolaire et éducateurs, infirmière et assistante sociale). Ce versement est constitué par les archives des services administratifs de l'établissement.
Conditions d'accès
Certaines cotes sont librement communicables. D'autres sont soumises à un délais de communicabilité de 50 ans pour les documents contenant des informations sur les personnes et leur vie privée.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registres, copies des imprimés des déclarations d'accidents, certificats médicaux.
Les originaux des déclarations d'accidents sont envoyés à l'Inspection académique.
Conditions d'accès
Ce dossier est communicable à partir de l'année 2053.
Mots clés matières