3401 W - Ecole publique primaire de Barnave.

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Cote/Cotes extrêmes

3401 W 1-32

Date

1890-2009, janvier 2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,50 ml, 32 article(s)

Particularité du document

Papier et 3 photographies

Origine

Ecole publique de Barnave

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/01/2017

Présentation du contenu

Cette école a été fermée en 2009. Lors d'une visite en commune, Monsieur le Maire a confié aux Archives départementales les documents d'archives de l'école qui restaient en sa possession. Un versement précédent avait été effectué sous le numéro 1374W.

Cote/Cotes extrêmes

3401 W 1-32

Date

1890-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009

Gestion de la vie scolaire. Liste mensuelle de mutations d'élèves, listes annuelles d'inscription des élèves, autorisations d'inscription, certificats de radiation, attestations d'assurance scolaire, accident d'élève (déclarations, attestations, rapports), pièces justificatives fournies pour les absences des élèves pour maladie ou autres.

Cote/Cotes extrêmes

3401 W 30

Date

1934-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009