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  • 1

    Domaine de Lorient (commune de Montéléger). - Aménagement paysager, étude : convention d'étude avec l'architecte Canaguier du 25 février 1983, correspondance, fiches de mandatement, proposition d'étude, délibérations, devis (1981-1985) ; travaux : notes, correspondance, délibérations (1989-1990). Mise à disposition des villes de Valence et de Portes-lès-Valence : notes, correspondance, délibérations, procès-verbaux des réunions de la commission des bâtiments départementaux, conventions, correspondance (1980-2001).

    Date

    1980-2001

    Cote

    3004 W 455

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Domaine de Lorient (commune de Montéléger). - Aménagement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 2

    9 novembre 1998- 23 janvier 2001.

    Cote

    2852 W 80

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Agence de Développement universitaire.
    • Suivi du fonctionnement :
    • 9 novembre 1998- 23 janvier 2001.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 3

    Création d'une bibliothèque universitaire au sein de la médiathèque départementale. - Restructuration des locaux :

    Date

    22 mai 1989- 19 avril 1990

    Cote

    2852 W 181

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Création d'une bibliothèque universitaire au sein de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 4

    Pôle universitaire Drôme Ardèche. - Protocole d'accord commun avec l'université de Grenoble et la ville de Valence :

    Date

    1991 (avril-mai)

    Cote

    2852 W 74

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Politique générale de développement.
    • Pôle universitaire Drôme Ardèche. - Protocole d'accord...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 5

    Mise en oeuvre :

    Date

    8 janvier 1992 - 17 avril 2000

    Cote

    2852 W 77

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Agence de Développement universitaire.
    • Création.
    • Mise en oeuvre :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 6

    Commission culturelle de l'ADU :

    Date

    17 mai 1995 - avril1996

    Cote

    2852 W 81

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Agence de Développement universitaire.
    • Commission culturelle de l'ADU :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 7

    Finances :

    Date

    1990-1998

    Cote

    2852 W 154

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Finances :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 8

    29 mars 1995-janvier 1999.

    Cote

    2852 W 79

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Agence de Développement universitaire.
    • Suivi du fonctionnement :
    • 29 mars 1995-janvier 1999.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 9

    Projet d'associer l'agence de développement universitaire au pôle universitaire de Grenoble :

    Date

    8-27 mars1996

    Cote

    2852 W 83

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Agence de Développement universitaire.
    • Projet d'associer l'agence de développement universitaire...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 10

    Rapports d'études, délibération de la ville de Valence sur la vente au Département de la ferme Briffaut, estimation des Domaines de la ferme Briffaut, notes, plans.

    Date

    1994 (mars)-1995 (12 juin)

    Cote

    2852 W 165

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Centre de vie universitaire. - Construction.
    • Conduite du projet.
    • Rapports d'études, délibération de la ville de Valence...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 11

    29 mars-2 mai 1995.

    Cote

    2852 W 78

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Agence de Développement universitaire.
    • Suivi du fonctionnement :
    • 29 mars-2 mai 1995.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 12

    Projet :

    Date

    20 juin 1991- octobre1992

    Cote

    2852 W 76

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Agence de Développement universitaire.
    • Création.
    • Projet :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 13

    Projet :

    Date

    1986-1991

    Cote

    3004 W 195

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Institut universitaire de technologie (IUT) (51 rue...
    • Construction du 3e département.
    • Projet :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 14

    Situation :

    Date

    juin-2 octobre1992

    Cote

    2852 W 82

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Agence de Développement universitaire.
    • Situation :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 15

    Création d'un service interuniversitaire de médecine préventive (Espace santé jeunes) :

    Date

    30 octobre1991 -1995

    Cote

    2852 W 84

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Agence de Développement universitaire.
    • Création d'un service interuniversitaire de médecine...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 16

    Parking, 15 Côte de la Manutention (commune de Valence). - Convention avec la Ville de Valence du 1er mars 1991 au 31 décembre 2001 :

    Date

    1991-2001

    Cote

    3004 W 438

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Parking, 15 Côte de la Manutention (commune de Valence)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 17

    Don de deux chapiteaux romans à la Ville de Valence (1976-1977). Plans des combles, de situation et des étages (s. d.), extrait du Plan d'occupation des sols de la ville de Valence (1999). Inscription à l'Inventaire supplémentaires des Monuments historiques de la porte d'entrée et de l'escalier intérieur (1957-1983). Projet de cession, détermination de la valeur vénale (1999-2002).

    Date

    1957-2002

    Cote

    3004 W 469

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble situé au 29 Côte des Chapeliers (commune de...
    • Don de deux chapiteaux romans à la Ville de Valence...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 18

    Ville de Valence.

    Date

    1957-1971

    Cote

    347 J 10

    • Contexte : 347 J - Don de la famille Garait (club nautique valentinois)

    • Communication externe
    • Ville de Valence.

    Producteur :

    Famille Garait