Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le service a pour mission le développement d'un pôle universitaire sur Valence et, plus généralement en Drôme-Ardèche. Ce concept de pôle de développement universitaire a été lancé à l'occasion du schéma Université 2000 et a permis à la Drôme de devenir la plus importante antenne universitaire délocalisée de France.
Modalités d'entrées
Précédé d'une charte d'archivage, ce versement a été réalisé par Sylvie Vasseur, responsable du pôle Collecte aux Archives départementales et Frédéric Demaizière, agent du même pôle, dans le cadre d'une opération d'archivage de toute la direction avant déménagement dans les nouveaux locaux du Département à Rovaltain.
Présentation du contenu
Les archives couvrant une période allant de 1976 à 2005, sont le fruit de l'accumulation des dossiers du directeur général des services du département, du directeur de la Culture, de l'Enseignement et du Sport, du chef du service Education et Enseignement supérieur, de l'élu chargé de l'enseignement supérieur, et, parfois, de directeurs d'organismes paradépartementaux dissous (c'est le cas du centre d'accueil et d'information des étudiants dont les archives semblent avoir été rapatriées à l'hôtel du Départemente près sa dissolution).
Mode de classement
Devant l'urgence de la tâche, le producteur exact du dossier n'a pas pu être défini de façon précise car les dossiers ont été mélangés. Les dossiers des différents acteurs ont donc été le plus souvent refondus afin de consituer, par opération, un seul dossier composé d'originaux quand ils existent encore. L'opération de tri et de classement réalisée sur place a pris un mois.
Conditions d'accès
Composé d'archives publiques dans son intégralité, ce versement est soumis aux délais de communicabilité en vigueur et précisés au niveau de chacun des articles. Ces délais ne s'appliquent pas au service versant (mission Enseignement supérieur et Décentralisation du Conseil général de la Drôme) qui peut demander à tout moment la communication de ses dossiers en écrivant à cette adresse : pret-archives@ladrome.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
convention CAIDE/Ville de Valence pour la gestion des logements (01/10/1990), contrat de prêt, convention avec le département (1990) et avenant, tableau d'amortissement (1990 - 1991), état des charges concernant les logements des enseignants, budget prévisionnel, prévisions exploitation, récapitulatifs des immobilisations, bilans (1992-1993) demandes de subventions, délibérations, récapitulatif des factures, trésorerie, conditions de reprise financière du CAIDE par le CROUS, comptes-annuels (1994), certificats de dégrèvement sur taxes d'habitation, convention Département CROUS (non signée), comptes annuels du (1995-1997), modèle convention départementale CROUS/CAIDE, délibération concernant les modalités de transfert des activités du CAIDE au CROUS (23/01/1996), convention Département/CROUS, dossier contentieux CAIDE/VILLE DE VALENCE, notes, correspondance (1990-1996) ; réglement de la dissolution du CAIDE : Correspondance et notes (1997) ; Problème de logement des étudiants suite à dissolution du CAIDE : notes, correspondance, suivi compte bancaire (1998).
Mots clés collectivités