Filtrer les résultats
Multimédias
  • 62
  • 34
Nom de l'inventaire
  • 42
  • 40
  • 6
  • 3
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 39
  • 56
  • 2
Lieux
  • 96
  • 43
  • 42
  • 42
  • 42
Afficher plus
Sujets
  • 42
  • 6
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003), n°22 et 23 (ex 92/1 et 92/2) Source des Neys et Trou de l'Aygues, La Chapelle-en-Vercors (1992-2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    2826 W 58

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1998.
    • N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003),...
  • 2

    Dossier 297.00 R0004.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 18

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux.
    • Dossier 297.00 R0004.
  • 3
    Revol, Henri Marcel

    1 media

    Revol, Henri Marcel

    Date

    31 octobre 1897

    Cote

    1920 W 604

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revol, Henri Marcel
  • 4

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 5

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 6

    Dossier 184.00 R0004.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 7

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Miribel.
    • Dossier 184.00 R0004.
  • 7
    Duc, Charles Constant Firmin

    1 media

    Duc, Charles Constant Firmin

    Date

    6 mars 1878

    Cote

    1920 W 35

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Duc, Charles Constant Firmin
  • 8
    Lambert, Émile Georges

    1 media

    Lambert, Émile Georges

    Date

    1er janvier 1894

    Cote

    1920 W 65

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lambert, Émile Georges
  • 9

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Relevés de propriétés.
  • 10

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 11

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Relevés de propriétés.
  • 12

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Relevés de propriétés.
  • 13

    Dossier 184.00 R0005.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 8

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Miribel.
    • Dossier 184.00 R0005.
  • 14

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 16

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Relevés de propriétés.
  • 17

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Relevés de propriétés.
  • 18
    Dumoulin, Benjamin Frédéric

    1 media

    Dumoulin, Benjamin Frédéric

    Date

    31 mai 1877

    Cote

    1920 W 581

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Dumoulin, Benjamin Frédéric
  • 19

    Raymond, Jean Émile André

    Cote

    3 R 267

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Raymond, Jean Émile André
  • 20

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Relevés de propriétés.
  • 21

    Germain, Joseph Jean

    Date

    6 décembre 1876

    Cote

    1920 W 604

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Germain, Joseph Jean
  • 22

    Dossier 184.00 R0001.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 6

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Miribel.
    • Dossier 184.00 R0001.
  • 23

    ADAM Ramazan

    Date

    1987-1995

    Cote

    211 J 1

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • A- Agriculture, sylviculture et pêche.
    • 02 Sylviculture et exploitation forestière.
    • ADAM Ramazan

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 24
    Juge, Louis

    1 media

    Juge, Louis

    Date

    18 septembre 1885

    Cote

    1920 W 119

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Juge, Louis
  • 25

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Relevés de propriétés.
  • 26

    Mottin, Pierre Louis

    Date

    11 mai 1850

    Cote

    1920 W 660

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mottin, Pierre Louis
  • 27

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Relevés de propriétés.
  • 28
    Mottin, Camille Joseph

    1 media

    Mottin, Camille Joseph

    Date

    21 décembre 1894

    Cote

    1920 W 606

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mottin, Camille Joseph
  • 29
    Revoiron, Jean Baptiste

    1 media

    Revoiron, Jean Baptiste

    Date

    30 mai 1882

    Cote

    1920 W 42

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revoiron, Jean Baptiste
  • 30

    Dossier 297.00 R0007.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 19

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux.
    • Dossier 297.00 R0007.
  • 31

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 32
    Izérable, Gabriel Ferdinand

    1 media

    Izérable, Gabriel Ferdinand

    Date

    9 juillet 1894

    Cote

    1920 W 60

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Izérable, Gabriel Ferdinand
  • 33

    Montrigaud.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2833 W 169

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • Mise en conformité des périmètres de protection pour...
    • Montrigaud.
  • 34

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 35

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 36

    Argoud, Paul Jean

    Cote

    3 R 270

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Argoud, Paul Jean
  • 37

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 38

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Relevés de propriétés.
  • 39
    Bérard, Joseph Eugène

    1 media

    Bérard, Joseph Eugène

    Date

    19 juin 1871

    Cote

    1920 W 583

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bérard, Joseph Eugène
  • 40
    Guichard, Vincent Xavier

    1 media

    Guichard, Vincent Xavier

    Date

    7 avril 1875

    Cote

    1920 W 599

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Guichard, Vincent Xavier
  • 41
    Joubert, Louis Henri

    1 media

    Joubert, Louis Henri

    Date

    25 mars 1896

    Cote

    1920 W 36

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Joubert, Louis Henri
  • 42
    Collonge, Henri Joseph

    1 media

    Collonge, Henri Joseph

    Date

    19 février 1888

    Cote

    1920 W 169

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Collonge, Henri Joseph
  • 43

    Robin, Étienne

    Date

    29 janvier 1876

    Cote

    1920 W 642

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Robin, Étienne
  • 44
    Goise, Célestin

    1 media

    Goise, Célestin

    Date

    19 décembre 1871

    Cote

    1920 W 612

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Goise, Célestin
  • 45

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 46

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 47
    Veitton, Antoine Victor

    1 media

    Veitton, Antoine Victor

    Date

    6 juin 1881

    Cote

    1920 W 155

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Veitton, Antoine Victor
  • 48

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Relevés de propriétés.
  • 49
    Gelas, Eugène

    1 media

    Gelas, Eugène

    Date

    29 août 1886

    Cote

    1920 W 179

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gelas, Eugène
  • 50

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Relevés de propriétés.
  • 51

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Relevés de propriétés.
  • 52

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Relevés de propriétés.
  • 53
    Izérable, Constant Gustave

    1 media

    Izérable, Constant Gustave

    Date

    28 août 1883

    Cote

    1920 W 102

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Izérable, Constant Gustave
  • 54

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 55
    Revoiron, Élie Marcel Louis

    1 media

    Revoiron, Élie Marcel Louis

    Date

    25 mai 1897

    Cote

    1920 W 598

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revoiron, Élie Marcel Louis
  • 56

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 57

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 58
    Bougy, Joseph Henri

    1 media

    Bougy, Joseph Henri

    Date

    1er avril 1892

    Cote

    1920 W 154

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bougy, Joseph Henri
  • 59

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 60

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 61
    Charaix

    2 lots 554 medias

    Charaix

    Date

    1771

    Cote

    5 Mi 380/R7

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant les pasteurs Lombard et Bertrand.
    • Charaix
  • 62

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Relevés de propriétés.
  • 63

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 64

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Relevés de propriétés.
  • 65

    Desembes, Charles Michel

    Date

    29 avril 1899

    Cote

    1920 W 666

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Desembes, Charles Michel
  • 66

    Champon, Madeleine Eugénie Noémie

    Cote

    3 R 156

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Champon, Madeleine Eugénie Noémie
  • 67
    Collonge, Émile Ferdinand

    1 media

    Collonge, Émile Ferdinand

    Date

    3 mai 1884

    Cote

    1920 W 138

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Collonge, Émile Ferdinand
  • 68
    Collonge, Louis Flavien

    1 media

    Collonge, Louis Flavien

    Date

    6 février 1885

    Cote

    1920 W 166

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Collonge, Louis Flavien
  • 69

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 70
    Roibet, Louis Joseph

    1 media

    Roibet, Louis Joseph

    Date

    31 mars 1875

    Cote

    1920 W 158

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Roibet, Louis Joseph
  • 71
    Boissieux, Louis Paul

    1 media

    Boissieux, Louis Paul

    Date

    5 septembre 1897

    Cote

    1920 W 96

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Boissieux, Louis Paul
  • 72
    Mathieu, Barthélémy Antoine

    1 media

    Mathieu, Barthélémy Antoine

    Date

    24 avril 1884

    Cote

    1920 W 105

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mathieu, Barthélémy Antoine
  • 73

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Relevés de propriétés.
  • 74
    Pellerin, Édouard Lucien

    1 media

    Pellerin, Édouard Lucien

    Date

    12 mai 1893

    Cote

    1920 W 623

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Pellerin, Édouard Lucien
  • 75

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 76
    Mottin, François Xavier

    1 media

    Mottin, François Xavier

    Date

    15 octobre 1888

    Cote

    1920 W 156

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mottin, François Xavier
  • 77
    Pellerin, Ludovic Evariste

    1 media

    Pellerin, Ludovic Evariste

    Date

    15 novembre 1894

    Cote

    1920 W 146

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Pellerin, Ludovic Evariste
  • 78

    Martin, Ferdinand Émile

    Date

    1er août 1907

    Cote

    1920 W 592

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Martin, Ferdinand Émile
  • 79
    Perroton, Michel Émile

    1 media

    Perroton, Michel Émile

    Date

    13 janvier 1895

    Cote

    1920 W 86

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Perroton, Michel Émile
  • 80

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Relevés de propriétés.