2833 W - SMARD

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Cote/Cotes extrêmes

2833 W 1-344

Date

1971-2006

Description physique

30.4 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en 2006.

Présentation du contenu

Ce versement a eu lieu lors de la fermeture du SMARD.

Conditions d'accès

Les cotes 229-289 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans.

Les cotes 88-100 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ou 100 ans.

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 131-171

Date

1992-2005

Présentation du contenu

Dossier administratif : extraits de délibérations, arrêtés, conventions, pièces de paiement, correspondance. Dossier technique : actes administratif, rapports et analyses du conseil départemental d'hygiène, avis des services, dossier de consultation, dossier d'enquête publique et d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, rapports hydrogéologique et géologique, ordres du jour et convocation aux réunions, comptes-rendus de réunions, dossiers préparatoires, correspondance.

Montrigaud.

Cote/Cotes extrêmes

2833 W 169

Date

2000-2002

Mots clés lieux