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  • 1

    N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003), n°22 et 23 (ex 92/1 et 92/2) Source des Neys et Trou de l'Aygues, La Chapelle-en-Vercors (1992-2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    2826 W 58

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Périmètres de protection, programme 1998.
    • N°9 Les Magnards, Saint-Bonnet de Valclérieux (1995-2003),...
  • 2

    Dossier 297.00 R0004.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 18

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux.
    • Dossier 297.00 R0004.
  • 3
    Revol, Henri Marcel

    1 media

    Revol, Henri Marcel

    Date

    31 octobre 1897

    Cote

    1920 W 604

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revol, Henri Marcel
  • 4

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 5

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 6

    Dossier 184.00 R0004.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 7

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Miribel.
    • Dossier 184.00 R0004.
  • 7
    Duc, Charles Constant Firmin

    1 media

    Duc, Charles Constant Firmin

    Date

    6 mars 1878

    Cote

    1920 W 35

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Duc, Charles Constant Firmin
  • 8
    Lambert, Émile Georges

    1 media

    Lambert, Émile Georges

    Date

    1er janvier 1894

    Cote

    1920 W 65

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lambert, Émile Georges
  • 9

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Relevés de propriétés.
  • 10

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 11

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Relevés de propriétés.
  • 12

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Relevés de propriétés.
  • 13

    Dossier 184.00 R0005.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 8

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Miribel.
    • Dossier 184.00 R0005.
  • 14

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 16

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Relevés de propriétés.
  • 17

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valherbasse
    • Montrigaud
    • Relevés de propriétés.
  • 18
    Dumoulin, Benjamin Frédéric

    1 media

    Dumoulin, Benjamin Frédéric

    Date

    31 mai 1877

    Cote

    1920 W 581

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Dumoulin, Benjamin Frédéric
  • 19

    Raymond, Jean Émile André

    Cote

    3 R 267

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Raymond, Jean Émile André
  • 20

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Relevés de propriétés.
  • 21

    Germain, Joseph Jean

    Date

    6 décembre 1876

    Cote

    1920 W 604

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Germain, Joseph Jean
  • 22

    Dossier 184.00 R0001.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 6

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Miribel.
    • Dossier 184.00 R0001.
  • 23

    ADAM Ramazan

    Date

    1987-1995

    Cote

    211 J 1

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • A- Agriculture, sylviculture et pêche.
    • 02 Sylviculture et exploitation forestière.
    • ADAM Ramazan

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 24
    Juge, Louis

    1 media

    Juge, Louis

    Date

    18 septembre 1885

    Cote

    1920 W 119

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Juge, Louis
  • 25

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Valherbasse
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Relevés de propriétés.
  • 26

    Mottin, Pierre Louis

    Date

    11 mai 1850

    Cote

    1920 W 660

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mottin, Pierre Louis
  • 27

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Relevés de propriétés.
  • 28
    Mottin, Camille Joseph

    1 media

    Mottin, Camille Joseph

    Date

    21 décembre 1894

    Cote

    1920 W 606

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mottin, Camille Joseph
  • 29
    Revoiron, Jean Baptiste

    1 media

    Revoiron, Jean Baptiste

    Date

    30 mai 1882

    Cote

    1920 W 42

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revoiron, Jean Baptiste
  • 30

    Dossier 297.00 R0007.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 19

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux.
    • Dossier 297.00 R0007.
  • 31

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 32
    Izérable, Gabriel Ferdinand

    1 media

    Izérable, Gabriel Ferdinand

    Date

    9 juillet 1894

    Cote

    1920 W 60

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Izérable, Gabriel Ferdinand
  • 33

    Montrigaud.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2833 W 169

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • Mise en conformité des périmètres de protection pour...
    • Montrigaud.
  • 34

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 35

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 36

    Argoud, Paul Jean

    Cote

    3 R 270

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Argoud, Paul Jean
  • 37

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 38

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valherbasse
    • Miribel
    • Relevés de propriétés.
  • 39
    Bérard, Joseph Eugène

    1 media

    Bérard, Joseph Eugène

    Date

    19 juin 1871

    Cote

    1920 W 583

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bérard, Joseph Eugène
  • 40
    Guichard, Vincent Xavier

    1 media

    Guichard, Vincent Xavier

    Date

    7 avril 1875

    Cote

    1920 W 599

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Guichard, Vincent Xavier