Tribunal d'instance (Nyons)

Résultat n°1
1956-1966

Date

1956-1966

Cote

2977 W 266
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1956-1966
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°2
1960-1969

Date

1960-1969

Cote

2977 W 126
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Scellés et autres mesures conservatoires.
- 1960-1969
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°3
1977-1978

Date

1977-1978

Cote

2977 W 136
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1977-1978
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°4
1993

Date

1993

Cote

2977 W 75-76
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1993
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°5
1982

Date

1982

Cote

2977 W 209-210
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1982
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°6
1998

Date

1998

Cote

2977 W 99-106
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1998
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°7
1990

Date

1990

Cote

2977 W 116
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1990
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°8
2001-2003

Date

2001-2003

Cote

2977 W 286
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
- Procédures.
- 2001-2003
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°9
1971

Date

1971

Cote

2977 W 175-178
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1971
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°10
1991

Date

1991

Cote

2977 W 69-70
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1991
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°11
1976

Date

1976

Cote

2977 W 194-196
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1976
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°12
Cessions des rémunérations.

Date

1963-1970

Cote

2977 W 9
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Enregistrement et contrôle.
- Déclarations.
- Cessions des rémunérations.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°13
1971-1988

Date

1971-1988

Cote

2977 W 31
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Injonctions de payer.
- Registres.
- 1971-1988
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°14
1989

Date

1989

Cote

2977 W 63-64
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1989
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°15
1960-1970

Date

1960-1970

Cote

2977 W 6
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Enregistrement et contrôle.
- Dépôts d'actes.
- Warrants agricoles, privilèges et registres.
- Warrants et privilèges.
- 1960-1970
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°16
1979

Date

1979

Cote

2977 W 137
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1979
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°17
1989-1991

Date

1989-1991

Cote

2977 W 32
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Injonctions de payer.
- Registres.
- 1989-1991
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°18
1984-1985

Date

1984-1985

Cote

2977 W 111
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1984-1985
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°19
2000

Date

2000

Cote

2977 W 262
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Ordonnances pénales.
- 2000
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°20
1970

Date

1970

Cote

2977 W 171-174
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1970
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°21
1979

Date

1979

Cote

2977 W 200-202
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1979
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°22
Minutes.

Date

1960-1978

Cote

2977 W 38
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Minutes.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°23
1977-1979

Date

1977-1979

Cote

2977 W 149
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Ordonnances pénales quatrième classe.
- 1977-1979
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°24
1975

Date

1975

Cote

2977 W 39
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1975
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°25
1980-1982

Date

1980-1982

Cote

2977 W 278
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
- Procédures.
- 1980-1982
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°26
1987

Date

1987

Cote

2977 W 113
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1987
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°27
1988

Date

1988

Cote

2977 W 60-62
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1988
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°28
1970-2004

Date

1970-2004

Cote

2977 W 127
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Scellés et autres mesures conservatoires.
- 1970-2004
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°29
Cinquième classe.

Date

1981-1995

Cote

2977 W 141-142
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Cinquième classe.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°30
1967-1977

Date

1967-1977

Cote

2977 W 267
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1967-1977
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°31
1992

Date

1992

Cote

2977 W 71-74
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1992
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°32
2002

Date

2002

Cote

2977 W 264
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Ordonnances pénales.
- 2002
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°33
1986

Date

1986

Cote

2977 W 54-56
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1986
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°34
1996-1998

Date

1996-1998

Cote

2977 W 284
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
- Procédures.
- 1996-1998
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°35
1990

Cote

2977 W 218-219
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1990
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°36
1992

Date

1992

Cote

2977 W 117
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1992
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°37
1964-1969

Date

1964-1969

Cote

2977 W 269
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1964-1969
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°38
1996-1997

Date

1996-1997

Cote

2977 W 123
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1996-1997
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°39
Saisies des rémunérations.

Date

1960-1978

Cote

2977 W 28
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Saisies des rémunérations.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°40
1969

Date

1969

Cote

2977 W 168-170
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1969
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°41
1964

Date

1964

Cote

2977 W 156
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1964
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°42
1967-1979

Date

1967-1979

Cote

2977 W 107
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1967-1979
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°43
1981

Date

1981

Cote

2977 W 43-46
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1981
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°44
1995-2003

Date

1995-2003

Cote

2977 W 274
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1995-2003
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°45
1972

Date

1972

Cote

2977 W 179-182
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1972
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°46
Minutes.

Date

1960-1978

Cote

2977 W 275
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
- Minutes.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°47
1976-1992

Date

1976-1992

Cote

2977 W 255
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Ordonnances pénales.
- 1976-1992
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°48
1983

Date

1983

Cote

2977 W 3
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Contentieux des élections.
- 1983
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°49
1985-1994

Date

1985-1994

Cote

2977 W 273
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1985-1994
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°50
1972

Date

1972

Cote

2977 W 131
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1972
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°51
1980-1981

Date

1980-1981

Cote

2977 W 108
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1980-1981
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°52
1991-1997

Date

1991-1997

Cote

2977 W 33
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Injonctions de payer.
- Registres.
- 1991-1997
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°53
1983-1984

Date

1983-1984

Cote

2977 W 279
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
- Procédures.
- 1983-1984
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°54
1997

Date

1997

Cote

2977 W 234-237
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1997
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°55
1997-1998

Date

1997-1998

Cote

2977 W 124
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1997-1998
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°56
2001-2002

Date

2001-2002

Cote

2977 W 3
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Fonctionnement général, administration générale. -...
- 2001-2002
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°57
1974

Date

1974

Cote

2977 W 133
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1974
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°58
1993

Date

1993

Cote

2977 W 224-225
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1993
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°59
1980-1983

Date

1980-1983

Cote

2977 W 150
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Ordonnances pénales quatrième classe.
- 1980-1983
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°60
1981-1983

Date

1981-1983

Cote

2977 W 15
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Audiences.
- 1981-1983
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°61
1966-1970

Date

1966-1970

Cote

2977 W 25
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Minutes des décisions.
- 1966-1970
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°62
1981-1990

Date

1981-1990

Cote

2977 W 141
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième classe.
- 1981-1990
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°63
1980

Date

1980

Cote

2977 W 42
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1980
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°64
1997-1999

Date

1997-1999

Cote

2977 W 21
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Audiences.
- 1997-1999
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°65
1961-1971

Date

1961-1971

Cote

2977 W 30
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Injonctions de payer.
- Registres.
- 1961-1971
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°66
1981

Date

1981

Cote

2977 W 206-208
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1981
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°67
1981

Date

1981

Cote

2977 W 109
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1981
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°68
1998

Date

1998

Cote

2977 W 238-241
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1998
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°69
1983

Date

1983

Cote

2977 W 211
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1983
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°70
1991-1995

Date

1991-1995

Cote

2977 W 142
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième classe.
- 1991-1995
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°71
1990

Date

1990

Cote

2977 W 65-68
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1990
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°72
1997

Date

1997

Cote

2977 W 91-98
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1997
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°73
1971-1981

Date

1971-1981

Cote

2977 W 270
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1971-1981
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°74
1993

Date

1993

Cote

2977 W 118-119
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1993
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°75
1959-1972 (apprentissage).

Date

1959-1972

Cote

2977 W 23
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Minutes des décisions.
- 1959-1972 (apprentissage).
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°76
1986

Date

1986

Cote

2977 W 112
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1986
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°77
1976

Date

1976

Cote

2977 W 135
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1976
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°78
1980

Date

1980

Cote

2977 W 138
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1980
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°79
2003

Date

2003

Cote

2977 W 265
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Ordonnances pénales.
- 2003
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°80
1984

Date

1984

Cote

2977 W 212
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1984
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.

Résultats de la recherche

1956-1966

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1960-1969

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1977-1978

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1993

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1982

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1998

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1990

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

2001-2003

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1971

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1991

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1976

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

Cessions des rémunérations.

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1971-1988

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1989

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1960-1970

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1979

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.