Tribunal d'instance (Nyons)

Résultat n°1
1956-1966

Date

1956-1966

Cote

2977 W 266
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1956-1966
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°2
1960-1969

Date

1960-1969

Cote

2977 W 126
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Scellés et autres mesures conservatoires.
- 1960-1969
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°3
1977-1978

Date

1977-1978

Cote

2977 W 136
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1977-1978
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°4
1993

Date

1993

Cote

2977 W 75-76
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1993
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°5
1982

Date

1982

Cote

2977 W 209-210
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1982
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°6
1998

Date

1998

Cote

2977 W 99-106
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1998
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°7
1990

Date

1990

Cote

2977 W 116
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1990
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°8
2001-2003

Date

2001-2003

Cote

2977 W 286
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
- Procédures.
- 2001-2003
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°9
1971

Date

1971

Cote

2977 W 175-178
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1971
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°10
1991

Date

1991

Cote

2977 W 69-70
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1991
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°11
1976

Date

1976

Cote

2977 W 194-196
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1976
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°12
Cessions des rémunérations.

Date

1963-1970

Cote

2977 W 9
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Enregistrement et contrôle.
- Déclarations.
- Cessions des rémunérations.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°13
1971-1988

Date

1971-1988

Cote

2977 W 31
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Injonctions de payer.
- Registres.
- 1971-1988
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°14
1989

Date

1989

Cote

2977 W 63-64
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1989
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°15
1960-1970

Date

1960-1970

Cote

2977 W 6
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Enregistrement et contrôle.
- Dépôts d'actes.
- Warrants agricoles, privilèges et registres.
- Warrants et privilèges.
- 1960-1970
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°16
1979

Date

1979

Cote

2977 W 137
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1979
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°17
1989-1991

Date

1989-1991

Cote

2977 W 32
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Injonctions de payer.
- Registres.
- 1989-1991
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°18
1984-1985

Date

1984-1985

Cote

2977 W 111
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1984-1985
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°19
2000

Date

2000

Cote

2977 W 262
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Ordonnances pénales.
- 2000
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°20
1970

Date

1970

Cote

2977 W 171-174
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1970
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°21
1979

Date

1979

Cote

2977 W 200-202
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1979
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°22
Minutes.

Date

1960-1978

Cote

2977 W 38
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Minutes.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°23
1977-1979

Date

1977-1979

Cote

2977 W 149
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Ordonnances pénales quatrième classe.
- 1977-1979
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°24
1975

Date

1975

Cote

2977 W 39
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1975
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°25
1980-1982

Date

1980-1982

Cote

2977 W 278
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
- Procédures.
- 1980-1982
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°26
1987

Date

1987

Cote

2977 W 113
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1987
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°27
1988

Date

1988

Cote

2977 W 60-62
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1988
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°28
1970-2004

Date

1970-2004

Cote

2977 W 127
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Scellés et autres mesures conservatoires.
- 1970-2004
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°29
Cinquième classe.

Date

1981-1995

Cote

2977 W 141-142
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Cinquième classe.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°30
1967-1977

Date

1967-1977

Cote

2977 W 267
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1967-1977
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°31
1992

Date

1992

Cote

2977 W 71-74
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1992
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°32
2002

Date

2002

Cote

2977 W 264
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Ordonnances pénales.
- 2002
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°33
1986

Date

1986

Cote

2977 W 54-56
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1986
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°34
1996-1998

Date

1996-1998

Cote

2977 W 284
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Juridictions spécialisées. - Tribunal paritaire des...
- Procédures.
- 1996-1998
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°35
1990

Cote

2977 W 218-219
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1990
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°36
1992

Date

1992

Cote

2977 W 117
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1992
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°37
1964-1969

Date

1964-1969

Cote

2977 W 269
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1964-1969
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°38
1996-1997

Date

1996-1997

Cote

2977 W 123
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1996-1997
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°39
Saisies des rémunérations.

Date

1960-1978

Cote

2977 W 28
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction contentieuse.
- Saisies des rémunérations.
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
Résultat n°40
1969

Date

1969

Cote

2977 W 168-170
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1969
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.

Résultats de la recherche

1956-1966

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1960-1969

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1977-1978

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1993

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1982

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1998

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1990

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

2001-2003

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1971

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1991

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1976

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

Cessions des rémunérations.

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1971-1988

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1989

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1960-1970

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1979

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.