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Résultats de la recherche

  • 1

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Barcelonne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 2

    2 juillet-31 décembre 1863

    Date

    2 juillet-31 décembre 1863

    Cote

    2 E 20191

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 7.
    • Cluze, Jean Joseph.
    • Minutes.
    • 2 juillet-31 décembre 1863
  • 3

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
  • 4

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montvendre
    • Relevés de propriétés.
  • 5

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 6

    1749-mai 1750

    Date

    1749-mai 1750

    Cote

    2 E 7548

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 3.
    • Servant, Pierre (1701-...).
    • Minutes.
    • 1749-mai 1750
  • 7

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Pierrelongue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 8

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Taulignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 9
    septembre-décembre 1907

    346 medias

    septembre-décembre 1907

    Date

    septembre-décembre 1907

    Cote

    2 E 30150

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 7.
    • Gillet, Pierre Benoît Génovéfin (1862-...).
    • Minutes.
    • septembre-décembre 1907
  • 10

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Boulc
    • Relevés de propriétés.
  • 11

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Célard
    • Relevés de propriétés.
  • 12

    SEN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 67

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 13
    Gratesol, Félicien Alfred

    1 media

    Gratesol, Félicien Alfred

    Date

    11 février 1895

    Cote

    1920 W 596

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gratesol, Félicien Alfred
  • 14

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 15

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 16

    CHE à CLA.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3918 W 33-35

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • CHE à CLA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 17

    Vol bijoux et d'objets mobiliers :Tain. Attentat à la pudeur sur une enfant : Le Buis.

    Date

    4 juillet 1892

    Cote

    2 U 868

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Vol bijoux et d'objets mobiliers :Tain. Attentat à...
  • 18

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Sainte-Jalle
    • Relevés de propriétés.
  • 19

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Pennes-le-Sec
    • Relevés de propriétés.
  • 20

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.