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Résultats de la recherche

1

Suivi et contrôle des fonds de terrassement et faisabilité géologique.

Date

2000-2000

Cote

3009 W 23

2

Délibérations de la commune de Vassieux-en-Vercors et du SMARD.

Date

1995-2000

Cote

3009 W 15

3

Travaux supplémentaires.

Date

2000-2004

Cote

3009 W 48

4

Maîtrise d'ouvrage.

Date

1995-1997

Cote

3009 W 17

5

Comptabilité des travaux effectués par les entreprises EPARCO et Liotard.

Date

1999-2001

Cote

3009 W 40

6

Étude d'assainissement en petit collectif sur la commune de la Chapelle-en-Vercors (hameaux de Loscence, de la Cîme du Mas et des Chaberts) réalisée par M. Margalhan-Ferrat, 1991 (juillet).

Date

1991-1991

Cote

3009 W 63

7

Appel d'offres.

Date

1998-1999

Cote

3009 W 30

8

Dossier des dysfonctionnements et du sinistre.

Date

1999-2005

Cote

3009 W 58

9

Acquisition d'un terrain (parcelle ZC 34) à M. Achard.

Date

1998-2000

Cote

3009 W 27

10

Plan du réseau des collecteurs usées.

Date

1998-1998

Cote

3009 W 21

11

Village de Vassieux-en-Vercors (1ère partie), 1999 (8 novembre).

Date

1999-1999

Cote

3009 W 51

12

Village de Vassieux-en-Vercors (dossier n° 00071101), 2000 (11 juillet).

Date

2000-2000

Cote

3009 W 53

13

Offres des entreprises.

Date

1999-1999

Cote

3009 W 32

14

Quartier Les Bourgées, 2000 (12 juillet).

Date

2000-2000

Cote

3009 W 54

15

Branchement EDF à la station de refoulement. - Construction.

Date

2000-2000

Cote

3009 W 46

16

Mise au point du marché. - Relations avec la direction départementale de l'Equipement (DDE)

Date

1996-2000

Cote

3009 W 29

17

Comptabilité des travaux effectués par les entreprises PETAVIT et Cheval Frères.

Date

1998-2002

Cote

3009 W 41

18

Etat des lieux du réseau d'assainissement, semis de points sur fond de plan cadastral, croquis de repérage des regards de visite.

Date

1995-1995

Cote

3009 W 19

19

Subventions de l'Etat et de l'Agence de l'eau. - Versement.

Date

1997-2005

Cote

3009 W 38

20

Expertise à la suite des dysfonctionnements Cabinet Poly Expert.

Date

2005-2005

Cote

3009 W 59