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53 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Suivi et contrôle des fonds de terrassement et faisabilité géologique.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 23

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Suivi et contrôle des fonds de terrassement et faisabilité...
  • 2

    Délibérations de la commune de Vassieux-en-Vercors et du SMARD.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3009 W 15

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Délibérations de la commune de Vassieux-en-Vercors...
  • 3

    Travaux supplémentaires.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3009 W 48

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Travaux supplémentaires.
  • 4

    Maîtrise d'ouvrage.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3009 W 17

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Maîtrise d'ouvrage.
  • 5

    Comptabilité des travaux effectués par les entreprises EPARCO et Liotard.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3009 W 40

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Comptabilité des travaux effectués par les entreprises...
  • 6

    Étude d'assainissement en petit collectif sur la commune de la Chapelle-en-Vercors (hameaux de Loscence, de la Cîme du Mas et des Chaberts) réalisée par M. Margalhan-Ferrat, 1991 (juillet).

    Date

    1991-1991

    Cote

    3009 W 63

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de la Chapelle-en-Vercors. - Construction d'une...
    • Étude d'assainissement en petit collectif sur la commune...
  • 7

    Appel d'offres.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3009 W 30

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Appel d'offres.
  • 8

    Dossier des dysfonctionnements et du sinistre.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3009 W 58

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Dossier des dysfonctionnements et du sinistre.
  • 9

    Acquisition d'un terrain (parcelle ZC 34) à M. Achard.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3009 W 27

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Acquisition d'un terrain (parcelle ZC 34) à M. Achard.
  • 10

    Plan du réseau des collecteurs usées.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3009 W 21

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Plan du réseau des collecteurs usées.
  • 11

    Village de Vassieux-en-Vercors (1ère partie), 1999 (8 novembre).

    Date

    1999-1999

    Cote

    3009 W 51

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Cassettes-vidéo.
    • Village de Vassieux-en-Vercors (1ère partie), 1999...
  • 12

    Village de Vassieux-en-Vercors (dossier n° 00071101), 2000 (11 juillet).

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 53

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Cassettes-vidéo.
    • Village de Vassieux-en-Vercors (dossier n° 00071101),...
  • 13

    Offres des entreprises.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3009 W 32

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Offres des entreprises.
  • 14

    Quartier Les Bourgées, 2000 (12 juillet).

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 54

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Cassettes-vidéo.
    • Quartier Les Bourgées, 2000 (12 juillet).
  • 15

    Branchement EDF à la station de refoulement. - Construction.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 46

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Branchement EDF à la station de refoulement. - Construction.
  • 16

    Mise au point du marché. - Relations avec la direction départementale de l'Equipement (DDE)

    Date

    1996-2000

    Cote

    3009 W 29

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Mise au point du marché. - Relations avec la direction...
  • 17

    Comptabilité des travaux effectués par les entreprises PETAVIT et Cheval Frères.

    Date

    1998-2002

    Cote

    3009 W 41

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Comptabilité des travaux effectués par les entreprises...
  • 18

    Etat des lieux du réseau d'assainissement, semis de points sur fond de plan cadastral, croquis de repérage des regards de visite.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3009 W 19

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Etat des lieux du réseau d'assainissement, semis de...
  • 19

    Subventions de l'Etat et de l'Agence de l'eau. - Versement.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3009 W 38

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Subventions de l'Etat et de l'Agence de l'eau. - Versement.
  • 20

    Expertise à la suite des dysfonctionnements Cabinet Poly Expert.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3009 W 59

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Expertise à la suite des dysfonctionnements Cabinet...