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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installation du columbarium au cimetière.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 860

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Vincent-la-Commanderie.
    • Installation du columbarium au cimetière.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  2. Résultat n°2
    Section Y, Garde (la) (bonne numérotation).

    1 media

    Section Y, Garde (la) (bonne numérotation).

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3330/18

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Charpey.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section Y, Garde (la) (bonne numérotation).
  3. Résultat n°3

    Dégâts d'orage.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 861

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Vincent-la-Commanderie.
    • Dégâts d'orage.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  4. Résultat n°4

    Eymeux, Hostun, Jaillans, Marches, Rochefort-Samson, Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    1945-2003

    Cote

    2928 W 69

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Eymeux, Hostun, Jaillans, Marches, Rochefort-Samson,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  5. Résultat n°5

    Route départementale n°119. - Aménagement à Saint-Vincent-la-Commanderie : dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3115 W 242

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°119. - Aménagement à Saint-Vincent-la-Commanderie...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  6. Résultat n°6
    Section Y, Garde (la). Reynier (maisons) (agrandissement).

    1 media

    Section Y, Garde (la). Reynier (maisons) (agrandissement).

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3330/17

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Charpey.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section Y, Garde (la). Reynier (maisons) (agrandissement).
  7. Résultat n°7
    Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois (le) (lieu-dit) (agrandissements).

    1 media

    Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois (le) (lieu-dit) (agrandissements).

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3330/19

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Charpey.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois...
  8. Résultat n°8
    Section X, Saint-Vincent.

    1 media

    Section X, Saint-Vincent.

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3330/16

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Charpey.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section X, Saint-Vincent.
  9. Résultat n°9
    Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois (le) (lieu-dit, parcelles n° 262-265, 268-270) (agrandissements) (bonne numérotation).

    1 media

    Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois (le) (lieu-dit, parcelles n° 262-265, 268-270) (agrandissements) (bonne numérotation).

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3330/20

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Charpey.
    • Cadastre parcellaire.
    • Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois...