Plans du cadastre napoléonien.

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Date

an XI-1974

Date

1er juin 1811, 11 juillet 1873, 9 juillet 1954

Présentation du contenu

Les section A à G de la commune de Charpey ont servi à constituer la commune de Besayes, érigée par la loi du 11 juillet 1873.

Les sections X, Y et Z de la commune de Charpey passent à la commune de Saint-Vincent-la-Commanderie selon les arrêtés préfectoraux des 8 juin et 9 juillet 1954.

Cote/Cotes extrêmes

3 P 3330/1-3 P 3330/20

Date

1er juin 1811, 11 juillet 1873, 9 juillet 1954

Section Y, Garde (la) (bonne numérotation).

Cote/Cotes extrêmes

3 P 3330/18

Date

1er juin 1811

Particularité du document

1:5 000

Présentation du contenu

La section Z de la commune de Charpey passe à la commune de Saint-Vincent-la-Commanderie selon les arrêtés préfectoraux des 8 juin et 9 juillet 1954.