Saint-Vincent-la-Commanderie

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1
Installation du columbarium au cimetière.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 860
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Vincent-la-Commanderie.
- Installation du columbarium au cimetière.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2

1 media
Section Y, Garde (la) (bonne numérotation).

Date

1er juin 1811

Cote

3 P 3330/18
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Charpey.
- Cadastre parcellaire.
- Section Y, Garde (la) (bonne numérotation).
3
Dégâts d'orage.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 861
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Vincent-la-Commanderie.
- Dégâts d'orage.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
4
Eymeux, Hostun, Jaillans, Marches, Rochefort-Samson, Saint-Vincent-la-Commanderie.

Date

1945-2003

Cote

2928 W 69
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Bourg-de-Péage.
- Eymeux, Hostun, Jaillans, Marches, Rochefort-Samson,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
5
Route départementale n°119. - Aménagement à Saint-Vincent-la-Commanderie : dossiers de particuliers.

Date

1999-2001

Cote

3115 W 242
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°119. - Aménagement à Saint-Vincent-la-Commanderie...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
6

1 media
Section Y, Garde (la). Reynier (maisons) (agrandissement).

Date

1er juin 1811

Cote

3 P 3330/17
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Charpey.
- Cadastre parcellaire.
- Section Y, Garde (la). Reynier (maisons) (agrandissement).
7

1 media
Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois (le) (lieu-dit) (agrandissements).

Date

1er juin 1811

Cote

3 P 3330/19
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Charpey.
- Cadastre parcellaire.
- Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois...
8

1 media
Section X, Saint-Vincent.

Date

1er juin 1811

Cote

3 P 3330/16
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Charpey.
- Cadastre parcellaire.
- Section X, Saint-Vincent.
9

1 media
Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois (le) (lieu-dit, parcelles n° 262-265, 268-270) (agrandissements) (bonne numérotation).

Date

1er juin 1811

Cote

3 P 3330/20
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Charpey.
- Cadastre parcellaire.
- Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois...

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Installation du columbarium au cimetière.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Section Y, Garde (la) (bonne numérotation).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Dégâts d'orage.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Eymeux, Hostun, Jaillans, Marches, Rochefort-Samson, Saint-Vincent-la-Commanderie.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Route départementale n°119. - Aménagement à Saint-Vincent-la-Commanderie : dossiers de particuliers.

Date

Cote

Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

Producteur :

Section Y, Garde (la). Reynier (maisons) (agrandissement).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois (le) (lieu-dit) (agrandissements).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section X, Saint-Vincent.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section Z, Montagne (la). Blachons (hameau des), Bois (le) (lieu-dit, parcelles n° 262-265, 268-270) (agrandissements) (bonne numérotation).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.