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Résultats de la recherche

  • 1

    Scrutin du 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1635

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Commune de Saint-Rambert d'Albon.
    • Scrutin du 13 mai 1945.
  • 2

    Réseaux d'eaux usées.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3300 W 86

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Commune de Saint-Rambert-d'Albon.
    • Réseaux d'eaux usées.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 3

    Travaux divers.

    Date

    1961-1985

    Cote

    3300 W 50

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Travaux divers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 4

    Créations stations Air-route.

    Date

    1958-1959

    Cote

    3300 W 64

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Créations stations Air-route.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 5

    Dossier de la chambre de commerce et d'industrie d'Annonay.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3300 W 47

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Dossier de la chambre de commerce et d'industrie d'Annonay.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 6

    Services de sécurité.

    Date

    1975

    Cote

    3300 W 54

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Services de sécurité.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 7

    Péages et taxes d'aérodrome.

    Date

    1974-1977

    Cote

    3300 W 59

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Péages et taxes d'aérodrome.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 8

    Plan d'équipement.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3300 W 71

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Plan d'équipement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 9

    Construction d'une piscine municipale.

    Date

    1963

    Cote

    3300 W 85

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Commune de Saint-Rambert-d'Albon.
    • Construction d'une piscine municipale.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 10

    Zone aéro-portuaire.

    Date

    1971-1978

    Cote

    3300 W 58

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Zone aéro-portuaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 11

    Servitudes aériennes, lignes électriques.

    Date

    1951-1989

    Cote

    3300 W 68

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Servitudes aériennes, lignes électriques.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 12

    Instruction et documentation technique.

    Date

    1951-1964

    Cote

    3300 W 56

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Instruction et documentation technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 13

    Affaires diverses.

    Date

    1948-1979

    Cote

    3300 W 67

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 14

    Emprunt Chambre de Commerce et d'Industrie 5CCI) d'Annonay. - Plan d'équipement.

    Date

    1971-1978

    Cote

    3300 W 70

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Emprunt Chambre de Commerce et d'Industrie 5CCI) d'Annonay....

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 15

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1636

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Commune de Saint-Rambert d'Albon.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 16

    Bruits.

    Date

    1986

    Cote

    3300 W 57

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Bruits.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 17

    Balisage et signalisation des aérodromes.

    Date

    1949-1981

    Cote

    3300 W 60

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Balisage et signalisation des aérodromes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 18

    Tulandière nord.

    Date

    2004

    Cote

    2885 W 193

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Rambert d'Albon.
    • Tulandière nord.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  • 19

    Coilaud, le Clos des Pioriers.

    Date

    2003

    Cote

    2885 W 192

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Rambert d'Albon.
    • Coilaud, le Clos des Pioriers.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  • 20
  • 21

    Construction d'un hangar métallique.

    Date

    1966-1981

    Cote

    3300 W 61

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Construction d'un hangar métallique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 22

    Clôtures.

    Date

    1983-1985

    Cote

    3300 W 48

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Clôtures.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 23

    Quartier le Port de Champagne, lot B.

    Date

    2005

    Cote

    2885 W 195

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Rambert d'Albon.
    • Quartier le Port de Champagne, lot B.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  • 24

    Plan d'équipement et demandes de subventions.

    Date

    1977

    Cote

    3300 W 53

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Plan d'équipement et demandes de subventions.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 25

    Taxes et impôts.

    Date

    1967-1987

    Cote

    3300 W 52

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Taxes et impôts.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 26

    Urbanisme.

    Date

    1961-1986

    Cote

    3300 W 66

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Urbanisme.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 27

    Permis de construire.

    Date

    1972-1991

    Cote

    3300 W 51

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 28

    Quartier le Port de Champagne, lot A.

    Date

    2005

    Cote

    2885 W 194

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Rambert d'Albon.
    • Quartier le Port de Champagne, lot A.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  • 29

    Dépôts d'hydrocarbures.

    Date

    1951-1975

    Cote

    3300 W 69

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Dépôts d'hydrocarbures.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 30

    Lotissement le domaine des Gabettes.

    Date

    2003

    Cote

    2885 W 191

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Rambert d'Albon.
    • Lotissement le domaine des Gabettes.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  • 31

    Polices.

    Date

    1952-1976

    Cote

    3300 W 49

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Polices.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 32

    Aire à signaux.

    Date

    1988

    Cote

    3300 W 62

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Aire à signaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 33

    Hangar aéro-rétro.

    Date

    1978-1987

    Cote

    3300 W 63

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Hangar aéro-rétro.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 34

    Travaux d'entretien.

    Date

    1951-1985

    Cote

    3300 W 65

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Travaux d'entretien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 35

    Programmes et plans d'équipement.

    Date

    1946-1988

    Cote

    3300 W 55

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Programmes et plans d'équipement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement