3300W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/02/2016
Présentation du contenu
Ce bordereau comporte deux parties.
La première (3300 W 1-3) est relative à la cellule Subventions et conventions. Les dossiers sont un échantillonnage des programmes de subvention de voirie Programme Opérations liées aux routes départementales en traverse de zones agglomérées : OPRD.
La seconde partie (3300 W 4-87) est relative aux archives du Centre technique départemental (CTD) de Saint-Vallier : registres de courriers, d'ordre, bases aériennes et suivi de travaux.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Notes
Plan, programmes, instructions, documentation technique, budgets, dossiers d'urbanisme, dossiers divers.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Notes
Plans, bordereaux, courriers, dossiers.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Notes
Notes, rapports, correspondance, arrêtés.
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