3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

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Cote/Cotes extrêmes

3300W

Date

1936-2005

Importance matérielle

2,2 ml, 87 article(s)

Origine

Direction départementale de l'Équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/02/2016

Présentation du contenu

Ce bordereau comporte deux parties.

La première (3300 W 1-3) est relative à la cellule Subventions et conventions. Les dossiers sont un échantillonnage des programmes de subvention de voirie Programme Opérations liées aux routes départementales en traverse de zones agglomérées : OPRD.

La seconde partie (3300 W 4-87) est relative aux archives du Centre technique départemental (CTD) de Saint-Vallier : registres de courriers, d'ordre, bases aériennes et suivi de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

3300 W 46-73

Date

1946-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

Plan, programmes, instructions, documentation technique, budgets, dossiers d'urbanisme, dossiers divers.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3300 W 47-71

Date

1946-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

Plans, bordereaux, courriers, dossiers.

Polices.

Cote/Cotes extrêmes

3300 W 49

Date

1952-1976

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

Plan, arrêtés, correspondance.